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Période : 1790 - 1799Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 33M/169Période : 1822 - 1904Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : circulaires…
…Brevets d'invention : circulaires…
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Cote : 22 F 20Fonds : Fonds Dufaud-MartinExtrait de la notice :
…Transformation en acier fondu doux des vieux rails en fer de toute provenance, demande d'un brevet d'invention de 15 ans par M.…
…Emile Martin : mémoire descriptif, « description à l'appui », brevet d'invention (n° 79102 du 6 janvier 1868).…
…brevet d'invention…
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Cote : 2Z/463Période : 1797 - 1912Fonds : 2Z Sous-préfecture de SancerreExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : tableau général, affiche.…
…Brevets d'invention : tableau général, affiche.…
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Cote : 22 F 19Fonds : Fonds Dufaud-MartinExtrait de la notice :
…Emile Martin : certificat d'addition à un brevet d'invention de 15 ans, plan des divers fourneaux.…
…brevet d'invention…
…Emile Martin : certificat d'addition à un brevet d'invention de 15 ans, plan des divers fourneaux.…
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Cote : 1L/380Période : 1791 - 1797Fonds : Administration du départementExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : registre pour l'inscription des proclamations. [1791 - an V]…
…Brevets d'invention : registre pour l'inscription des proclamations. [1791 - an V]…
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Cote : 33M/170Période : 1791 - 1891Extrait de la notice :
…Brevets d'inventions : registre destiné à l'inscription des brevets d'invention 1791-1812 ; 1854-1891…
…Brevets d'inventions : registre destiné à l'inscription des brevets d'invention 1791-1812 ; 1854-1891…
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Cote : 54 J 453Période : 1879 - 1879Fonds : Fonds Bouveault-PaletExtrait de la notice :
…Brevet d'invention d'un système de mobilier scolaire à tables et bancs isolés dit "système Bouveault".…
…Brevet d'invention d'un système de mobilier scolaire à tables et bancs isolés dit "système Bouveault".…
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Période : 1698 - 1968Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 91 J 32Période : 1956 - 1977Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 91 J 35Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 93 J 439Période : 1932 - 1937Extrait de la notice :
…Litige entre la S.I.D.A. et la Société belge de l'azote (SBA) : correspondance, études et rapports, documentation scientifique et brevets d'invention,…
…Litige entre la S.I.D.A. et la Société belge de l'azote (SBA) : correspondance, études et rapports, documentation scientifique et brevets d'invention,…
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Cote : 93 J 440Période : 1937 - 1939Extrait de la notice :
…Litige entre la S.I.D.A. et la Société belge de l'azote (SBA) : correspondance, études et rapports, documentation scientifique et brevets d'invention,…
…Litige entre la S.I.D.A. et la Société belge de l'azote (SBA) : correspondance, études et rapports, documentation scientifique et brevets d'invention,…
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Cote : 33M/168Période : 1801 - 1904Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : demandes de brevets d'inventions et bordereaux d'envoi, correspondance.…
…Brevets d'invention : demandes de brevets d'inventions et bordereaux d'envoi, correspondance.…
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Date de modification : 14 novembre 2022Extrait de la notice :
…Avant même l’invention de l’écriture, les hommes ont utilisé des cartes pour dessiner leur territoire.…
…Avant même l’invention de l’écriture, les hommes ont utilisé des cartes pour dessiner leur territoire.…
Lieu de conservation : Commune de Pantin - Pôle Mémoire et Patrimoine -
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Cote : 113 J 29Période : 1950 - 2000Fonds : Fonds René LeickExtrait de la notice :
…Equipement d'un puits maçonné au moment de l'invention du parachute de mine.…
…Equipement d'un puits maçonné au moment de l'invention du parachute de mine.…
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Cote : 1 L 242Extrait de la notice :
…Invention (Brevet)…
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Cote : 91 J 36Période : 1983 - 1988Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 91 J 5Période : 1977 - 1991Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 91 J 38Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 191 W 27Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, vente de la collection (9) : loi, instructions, arrêtés, correspondance (1941-1943).…
…Brevets d'invention, vente de la collection (9) : loi, instructions, arrêtés, correspondance (1941-1943).…
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Cote : 3 T 24Période : 1913 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, conservation et communication : note au préfet (1913), réponse à enquête (1938).…
…Brevets d'invention, conservation et communication : note au préfet (1913), réponse à enquête (1938).…
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Cote : 93 J 484Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…méthodes et processus industriels) : contrats, dossier de demande d'aide au Ministère de la Recherche, documentation, correspondance, notes, brevets d'invention…
…méthodes et processus industriels) : contrats, dossier de demande d'aide au Ministère de la Recherche, documentation, correspondance, notes, brevets d'invention…
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Cote : 93 J 485Période : 1977 - 1981Extrait de la notice :
…méthodes et processus industriels) : contrats, dossier de demande d'aide au Ministère de la Recherche, documentation, correspondance, notes, brevets d'invention…
…méthodes et processus industriels) : contrats, dossier de demande d'aide au Ministère de la Recherche, documentation, correspondance, notes, brevets d'invention…
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Cote : 93 J 321Période : 1933 - 1952Extrait de la notice :
…Brevets d'invention E.L.F. concernant l'acide direct et l'acide direct mixte. - Brevet n° 760 593 demandé le 7 septembre 1933 (procédé et appareillage…
…Brevets d'invention E.L.F. concernant l'acide direct et l'acide direct mixte. - Brevet n° 760 593 demandé le 7 septembre 1933 (procédé et appareillage…
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Cote : 91 J 33Période : 1972 - 1982Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 91 J 37Période : 1983 - 1988Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : E/22336Période : 1875 - 1875Fonds : Etude de Saint-Amand n°3Extrait de la notice :
…Minutes de LAINE Jules-Jean-Alfred, notaire à Saint-Amand, janvier-février 1875, notamment : Vente par Mr Leroy, patissier à Saint-Amand d'un brevet d'invention…
…Minutes de LAINE Jules-Jean-Alfred, notaire à Saint-Amand, janvier-février 1875, notamment : Vente par Mr Leroy, patissier à Saint-Amand d'un brevet d'invention…
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Cote : 22 F 1Période : 1826 - 1952Fonds : Fonds Dufaud-MartinExtrait de la notice :
…concernant la famille (1834-1872) ; passeports délivrés à Emile Pierre Martin et correspondance (1851, 1856, 1858-1869) ; quittances (1853-1855) ; brevets d'invention…
…concernant la famille (1834-1872) ; passeports délivrés à Emile Pierre Martin et correspondance (1851, 1856, 1858-1869) ; quittances (1853-1855) ; brevets d'invention…
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Cote : 31M/199Période : 1803 - 1864Fonds : Préfecture - AgricultureExtrait de la notice :
…Invention d'une moissonneuse, d'une machine à fabriquer les tuyaux de drainage. Essai de culture du riz, du pin laricio. Correspondance…
…Invention d'une moissonneuse, d'une machine à fabriquer les tuyaux de drainage. Essai de culture du riz, du pin laricio. Correspondance…
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Cote : 91 J 30Période : 1962 - 1978Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 91 J 34Période : 1978 - 1985Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 106 J 5-2Période : 1850 - 1891Extrait de la notice :
…Henry Bessemer : brevets d'invention et certificat d'addition [inclut des calques] (1856). Notes diverses (1868-1879).…
…Brevets d'invention. - Brevet Jackson pour la fabrication d'un métal spécial propre à faire l'acier fondu d'une manière économique : brevet du 11 juin…
…Brevet d'invention Jackson pris le 12 juillet 1850 pour un système de fonderie d'acier : certificat d'addition (1850).…
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Cote : E/17060Période : 1853 - 1853Fonds : Etude de Bourges n°5Extrait de la notice :
…terre de Villemenard à Saint-Germain-du-Puy (19 novembre 1853) ; N°926, vente d'une maison 63 rue d'Auron (21 novembre 1853) ; N°995, cession de brevet d'invention…
…terre de Villemenard à Saint-Germain-du-Puy (19 novembre 1853) ; N°926, vente d'une maison 63 rue d'Auron (21 novembre 1853) ; N°995, cession de brevet d'invention…
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Cote : 91 J 9Période : 1953 - 1991Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 32M/9Période : 1876 - 1879Fonds : Préfecture - CommerceExtrait de la notice :
…Statistique des Beaux-Arts ; voirie urbaine, certificats de garantie des brevets d'invention 1878.…
…Statistique des Beaux-Arts ; voirie urbaine, certificats de garantie des brevets d'invention 1878.…
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Cote : 91 J 7Période : 1983 - 1991Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 91 J 6Période : 1980 - 1989Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 91 J 8Période : 1986 - 1989Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 91 J 1-91 J 44Période : 1933 - 2001Extrait de la notice :
…Ces archives se composent d'abord des dossiers de brevets d'invention et des plans des balayeuses produites ou équipées par l'entreprise entre 1950 et…
…Ces archives se composent d'abord des dossiers de brevets d'invention et des plans des balayeuses produites ou équipées par l'entreprise entre 1950 et…
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Cote : 93 J 320Période : 1948 - 1957Extrait de la notice :
…Brevets d'invention E. L. F.…
…Brevets d'invention E. L. F.…
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Cote : H dépôt 7/340Période : 1900 - 1979Fonds : Hôpital de Nevers (XXe siècle)Extrait de la notice :
…« 01.223 Chapelle » : Une photographie couleur du tableau « l'Invention de la Vraie Croix » de J.B.M. Pierre ; photo Gonin (s. d.).…
…« 01.223 Chapelle » : Une photographie couleur du tableau « l'Invention de la Vraie Croix » de J.B.M. Pierre ; photo Gonin (s. d.).…
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Cote : 91 J 2Période : 1950 - 1964Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 91 J 3Période : 1952 - 1978Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 91 J 4Période : 1967 - 1988Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 93 J 319Période : 1925 - 1947Extrait de la notice :
…Brevets d'invention E.L.F.…
…Brevets d'invention E.L.F.…
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Cote : 91 J 31Période : 1933 - 1981Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…documentation administrative par rapport à la Préfecture, la bibliothèque administrative et enfin porte trace de la fin de l'obligation de conserver les brevets d'invention…
…documentation administrative par rapport à la Préfecture, la bibliothèque administrative et enfin porte trace de la fin de l'obligation de conserver les brevets d'invention…
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Cote : 3 TPériode : 1796 - 1940Extrait de la notice :
…documentation administrative du service, la bibliothèque administrative (les catalogues sont bien suivis sur la période du Second Empire) et les brevets d'invention…
…documentation administrative du service, la bibliothèque administrative (les catalogues sont bien suivis sur la période du Second Empire) et les brevets d'invention…