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Cote : 167J5Période : 1967 - 1968Fonds : 167J Fonds CaireExtrait de la notice :
…div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Construction de pavillons et chalets-types par la SEDITEC : documentation, demande (copie) et  brevet d'invention…
…div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Construction de pavillons et chalets-types par la SEDITEC : documentation, demande (copie) et  brevet d'invention…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives municipales de Colombes, 2016, 31 pages L’invention de l’imprimerie à la fin du XVe siècle n’a pas seulement donné naissance…
…, l'affiche de la Grande Guerre ou les figures d'artistes comme Jules Chéret ou Alfred Choubrace, ce catalogue d'exposition mêlant art et histoire de l'invention…
…Une publication des Archives municipales de Colombes, 2016, 31 pages L’invention de l’imprimerie à la fin du XVe siècle n’a pas seulement donné naissance…
Lieu de conservation : Commune de Colombes - Service Archives -
Cote : 4U3/218Période : 1925 - 1935Fonds : 4U3 Justice de paix d'AudincourtExtrait de la notice :
…Société anonyme " Société d'Études et de Perfectionnement des Inventions Oehmichen ", études, mise au point et exploitation des brevets d'invention de…
…Société anonyme " Société d'Études et de Perfectionnement des Inventions Oehmichen ", études, mise au point et exploitation des brevets d'invention de…
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Cote : 6U486Période : 1871 - 1940Fonds : 6U Tribunal de commerceExtrait de la notice :
…Guillod-Marais et Cie » (1895) ; « Henry et Cie » (1886-1893) ; « Hutin et Fleck » (1904-1905) ; « Induits précision Groslambert » (1939-1940) ; « I.S.I.C. » Invention…
…Guillod-Marais et Cie » (1895) ; « Henry et Cie » (1886-1893) ; « Hutin et Fleck » (1904-1905) ; « Induits précision Groslambert » (1939-1940) ; « I.S.I.C. » Invention…
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Période : 1799 - 1944Extrait de la notice :
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre couvre la période 1904-1944.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix et de primes : rapp011 relatif au prix d'un million…
…: tableaux, acte notarié, accusés de réception, un plan, correspondance (1817-1851 ), registre des brevets d'invention (1904-1944) ; inventions déposées…
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Cote : 4U17/258Période : 1920 - 1955Fonds : 4U17 Justice de paix de MorteauExtrait de la notice :
…du commerce et de l'industrie", banque, Paris, succursale à Morteau (1921-1927) ; société anonyme "Société du rapid défensif", exploitation du brevet d'invention…
…du commerce et de l'industrie", banque, Paris, succursale à Morteau (1921-1927) ; société anonyme "Société du rapid défensif", exploitation du brevet d'invention…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…
…Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre). Brevets de capacité: 3 K 19,21-22,25,28 (desc. libre).…
…Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre). Demandes de dispenses : 3 K 65, 69, 74 (desc. libre).…