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Cote : 30/Z/26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis…
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Cote : 1 J 1031Période : 1809 - 1853Extrait de la notice :
…du canal du Centre - directeur des dépôts de mendicité du Pas-de-Calais et du Morbihan (brevet d'invention…
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Date de modification : 3 mai 2023Extrait de la notice :
…L’invention de l’imprimerie permet dès 1460 la diffusion du savoir avec l’apparition du livre.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Maine-et-Loire -
Cote : 5 E 9/215Période : 1601 - 1844Fonds : 5E 9Étude de Maître MAGDELEINEExtrait de la notice :
…savon, brevet d'invention : Michelon Philibert…
…MICHELON, Philibert, fabricant de savons, cession de brevet d'invention (1844)…
…savon, brevet d'invention : Michelon Philibert…
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Cote : G 934Période : 1711 - 1721Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…qui ont restauré "les trois grandes pièces, de tapisserie du chœur, représentant les hystoires de l'Invention…
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Période : 1799 - 1944Extrait de la notice :
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre…
…Invention : 9 M 17. JERNSTED, Pierre (inventeur): 9 M 17. Jury: 9 M 31. Kérity, pêcherie : 9 M 20.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix…
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Cote : E 2325Période : 1772 - 1784Extrait de la notice :
…Une scène arrivée à Melle de la Chevallerie au halle public a été le sujet de l'invention des redoutes…
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Cote : G 1473Période : 1543 - 1554Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…, Monsieur et Madame partirent de Montsoreau pour aller à Challain" ; - "ce jour, 3 mai, estoit l'Invention…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…. ; - droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière ; - brevets d'invention et droit des…
…. ; - droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière ; - brevets d'invention et droit des…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre).…
…Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre).…
…Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…