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Cote : 32CPCOM/1032Période : 1934 - 1939Extrait de la notice :
…Invention d'un procédé de fabrication d'essence végétale par un chinois de Canton (transmission au ministère de la guerre).…
…Invention d'un procédé de fabrication d'essence végétale par un chinois de Canton (transmission au ministère de la guerre).…
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Cote : 30/Z/26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis Lamproglou pour une "Nouvelle utilisation thérapeutique…
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis Lamproglou pour une "Nouvelle utilisation thérapeutique…
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Date de modification : 26 janvier 2023Extrait de la notice :
…Le congrès de Vienne ou l'invention d'une nouvelle Europe…
…Le congrès de Vienne ou l'invention d'une nouvelle Europe…
Lieu de conservation : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Direction des archives -
Cote : 294PO/A/7Période : 1846 - 1913Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Chapelle de l'Invention de la Croix (1870-1910) :<br> - Vente de cierges indûment pratiquée par les Grecs (1883).…
…balayage de l'escalier (partie supérieure de la première marche de l'escalier qui va de la chapelle Sainte- Hélène à celle de l'Invention…
…<br> - Violation du Statu Quo par les Arméniens, le jour de leur fête de l'Exaltation de la Croix, dans la chapelle de l'Invention de la Croix…
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Cote : 396PO/B/559Période : 1936 - 1939Fonds : MADRID (ambassade)Extrait de la notice :
…Beaux-arts, propriété artistique et littéraire, brevets d'invention (24 mai-11 novembre 1938).…
…Beaux-arts, propriété artistique et littéraire, brevets d'invention (24 mai-11 novembre 1938).…
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Cote : 294PO/A/33-33/BISPériode : 1885 - 1904Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Fête latine de l'Invention de la Croix le 3 mai (3-8 mai 1903).<br> - Pèlerinage français (17-22 mai 1903).…
…<br> - Fête arménienne de l'Invention de la Croix le 8 novembre (8 novembre 1903).…
…Fête latine de l'Invention de la Croix le 3 mai (3-8 mai 1903).<br> - Pèlerinage français (17-22 mai 1903).…
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Période : 1799 - 1944Extrait de la notice :
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre couvre la période 1904-1944.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix et de primes : rapp011 relatif au prix d'un million…
…: tableaux, acte notarié, accusés de réception, un plan, correspondance (1817-1851 ), registre des brevets d'invention (1904-1944) ; inventions déposées…
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Cote : 201PAAPPériode : 1866 - 1941Extrait de la notice :
…Les écrivains diplomates français dans l'entre-deux-guerres » dans Laurence Badel et al., Écrivains et diplomates, l'invention d'une tradition, Paris,…
…Les écrivains diplomates français dans l'entre-deux-guerres » dans Laurence Badel et al., Écrivains et diplomates, l'invention d'une tradition, Paris,…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…
…Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre). Brevets de capacité: 3 K 19,21-22,25,28 (desc. libre).…
…Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre). Demandes de dispenses : 3 K 65, 69, 74 (desc. libre).…