-
Cote : 9 M 77-80Période : 1799 - 1904Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Brevets d’invention.…
-
Cote : 1006 W 112-113Période : 1937 - 1978Extrait de la notice :
…Brevets d’invention : registres, correspondance, instructions, taxes.…
-
-
Cote : 503 W 23Période : 1945 - 1959Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
-
Cote : 7 M 532Période : 1856 - 1856Extrait de la notice :
…Pisciculture : correspondance au sujet d’une invention.…
-
Cote : 96 W 118Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Invention : bulletins de dépôts de brevets.…
-
Cote : 1838W/1Période : 1962 - 2012Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention : conservation et élimination.…
-
Cote : 9 M 51Période : 1810 - 1810Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…. – Prix pour l'invention des meilleures machines à filer, distribution du programme.…
-
Cote : 1 J 1031Période : 1809 - 1853Extrait de la notice :
…du canal du Centre - directeur des dépôts de mendicité du Pas-de-Calais et du Morbihan (brevet d'invention…
-
Cote : 9 M 77Période : 1799 - 1904Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Taxe des brevets d'invention, instructions: circulaires, correspondance (1822-1871).…
-
Cote : 9 M 80Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…, brevets d'invention (arrêtés ministériels), mémoires descriptifs, prospectus, documentation , avis…
…par ordre alphabétique) : procès-verbal, descriptif du produit, certificat de demande d'un brevet d'invention…
-
Cote : G 934Période : 1711 - 1721Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…qui ont restauré "les trois grandes pièces, de tapisserie du chœur, représentant les hystoires de l'Invention…
-
Période : 1805 - 1959Extrait du PDF d'origine
…suit : brevet d’invention de la bobine et brevet d’invention sur les vis à bois.…
…Le journal de janvier 1806 à janvier 1808 note p. 28 l’achat de deux brevets d’invention libellé comme…
…1940-1946 9J1K5 Bulletins techniques Japy à usage interne. 1947-1949 9J1K6 Liste des brevets d’invention…
-
Cote : 5 E 9/215Période : 1601 - 1844Fonds : 5E 9Étude de Maître MAGDELEINEExtrait de la notice :
…savon, brevet d'invention : Michelon Philibert…
…MICHELON, Philibert, fabricant de savons, cession de brevet d'invention (1844)…
-
Période : 1843 - 1981Extrait du PDF d'origine
…gaz, installations de machines [1923-1946]. 35 J 6 D 2/3 Dessins de produits fabriqués : brevet d’invention…
-
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…appropriée pour cet exercice singulier, s’agissant du seul moyen de médiatiser l’image jusqu’à l’invention…
Lieu de conservation : Commune de Lorient - Archives municipales -
Date de modification : 3 mai 2023Extrait de la notice :
…L’invention de l’imprimerie permet dès 1460 la diffusion du savoir avec l’apparition du livre.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Maine-et-Loire -
Période : 1885 - 1997Extrait du PDF d'origine
…d’une bascule décimale dont il prit le brevet d’invention.…
…Quant à la Société de Graffenstaden, ses origines remontent à 1820 avec l’invention par Aloys Quintenz…
…plans de machines et d’implantation de machines dans les entreprises, notes de services, brevets d’invention…
-
Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…. ; - droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière ; - brevets d'invention et droit des…
-
Période : 1307 - 2016Extrait du PDF d'origine
…s.d. 1 J 1100 Office National des Brevets d’Invention en France et à l’Etranger. – Brevet d’invention…
-
Période : 1800 - 2000Extrait du PDF d'origine
…L’invention dans l’industrie.…
-
Cote : E 2325Période : 1772 - 1784Extrait de la notice :
…Une scène arrivée à Melle de la Chevallerie au halle public a été le sujet de l'invention des redoutes…
-
Cote : G 1473Période : 1543 - 1554Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…, Monsieur et Madame partirent de Montsoreau pour aller à Challain" ; - "ce jour, 3 mai, estoit l'Invention…