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Cote : 9 M 18-25Période : 1791 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 27L/3Période : 1793 - 1800Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
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Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an IICote : 109L/15Période : 1792 - 1794Extrait de la notice :
…Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an II…
…Journal des recettes provenant de la taxe des brevets d'invention, 11 octobre 1792-4 thermidor an II…
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Cote : 9 M 21Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention : circulaires (an VIII-XXe s.), correspondance (an VIII-1859), registre des dépôts des brevets (1828-1829).…
…Brevet d'invention : circulaires (an VIII-XXe s.), correspondance (an VIII-1859), registre des dépôts des brevets (1828-1829).…
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Cote : 9 M 18Période : 1791 - 1903Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 24Période : 1857 - 1891Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 20Période : 1824 - 1938Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 21Période : 1824 - 1938Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 22Période : 1853 - 1940Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 23Période : 1853 - 1940Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 19Période : 1791 - 1832Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 25Période : 1859 - 1933Extrait de la notice :
…brevets d'invention…
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Cote : 9 M 1-22Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention Le perfectionnement et l'évolution de l'industrie étaient favorisés par la Société d'encouragement qui attribuait des prix aux auteurs…
…Ces «recherches» pouvaient éventuellement déboucher sur le dé-pôt en préfecture d'un brevet d'invention (9 M 21).…
…Brevet d'invention Le perfectionnement et l'évolution de l'industrie étaient favorisés par la Société d'encouragement qui attribuait des prix aux auteurs…
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Cote : 98 H 8Période : 1259 - 1742Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…chapelain de Frugières, Pierre de La Chaumette, la mère du donateur, sa soeur nommée Vacherine, Armand de Servissac (lat., mercredi après l'octave de l'invention…
…chapelain de Frugières, Pierre de La Chaumette, la mère du donateur, sa soeur nommée Vacherine, Armand de Servissac (lat., mercredi après l'octave de l'invention…