-
Cote : 15M 28-31Période : 1791 - 1948Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…brevet d'invention…
…Brevets d'invention…
-
Cote : 15M 29Période : 1826 - 1948Extrait de la notice :
…Instructions relatives aux brevets d'invention (1842-1948).…
…brevet d'invention…
…Instructions relatives aux brevets d'invention (1842-1948).…
-
Cote : 310J46 - 310J51Période : 1928 - 1985Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
…Brevets d'invention et marques de fabrique…
-
Cote : 15M 30Période : 1828 - 1930Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 15M 31Période : 1828 - 1930Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 15M 30-31Période : 1828 - 1930Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 146Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention pour système de voies ferrées. Partages de biens.…
…Brevet d'invention pour système de voies ferrées. Partages de biens.…
-
Cote : 15M 28Période : 1791 - 1851Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
-
Cote : 310J62Période : 1954 - 1981Extrait de la notice :
…de statuts de l'entreprise Beaupère et Houzeaux, avis de décès, bulletin juridique, déclaration de succession, plans, copie de brevets d'invention…
…de statuts de l'entreprise Beaupère et Houzeaux, avis de décès, bulletin juridique, déclaration de succession, plans, copie de brevets d'invention…
-
Cote : 302J66Période : 1912 - 2003Fonds : Fonds Christian de BartillatExtrait de la notice :
…Il brevète son invention en 1929. Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau. Son affaire prospère rapidement.…
…Il brevète son invention en 1929. Il perfectionne par la suite son invention et la fit breveter à nouveau. Son affaire prospère rapidement.…
-
Cote : 454Période : 1963 - 1991Extrait de la notice :
…1207 W 1-88 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande distribution, dossiers examinés par la commission (1986-1991), brevets d'invention…
…1207 W 1-88 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande distribution, dossiers examinés par la commission (1986-1991), brevets d'invention…
-
Cote : 177Période : 1923 - 1924Fonds : Fonds Auguste Dupouy (175 J)Extrait de la notice :
…« Une invention utile » (6e année, n° 12, décembre 1924).…
…« Une invention utile » (6e année, n° 12, décembre 1924).…
-
Cote : 453Période : 1969 - 1986Extrait de la notice :
…, infraction et contrôles (1983-1984) 1105 W 33-34 : Vente par ambulance, commission du commerce non sédentaire (1982-1985) 1105 W 35 : Brevets d'invention…
…, infraction et contrôles (1983-1984) 1105 W 33-34 : Vente par ambulance, commission du commerce non sédentaire (1982-1985) 1105 W 35 : Brevets d'invention…
-
Cote : 247Extrait de la notice :
…lui demandant des détails sur sa sortie du collège pour se rendre au carnaval, l'informant qu'ils ont reçu la visite du prêtre anglais et évoquant une invention…
…lui demandant des détails sur sa sortie du collège pour se rendre au carnaval, l'informant qu'ils ont reçu la visite du prêtre anglais et évoquant une invention…
-
Cote : 311J239Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande d'autorisation de crédit pour…
…Galvanoplastie, poinçons et galvanos : copie de brevet d'invention, comptes rendus de réunions, demande d'autorisation de crédit pour…
-
Cote : 194J21Période : 1835 - 1915Extrait de la notice :
…Alexandre Guérin) ; lettre d’Eugène Deshayes à Marlotte, 19 février 1855, sur l’envoi de tableaux au Salon (réintégrées en 2 M 18 et M 6914) ; exposé d’une invention…
…Alexandre Guérin) ; lettre d’Eugène Deshayes à Marlotte, 19 février 1855, sur l’envoi de tableaux au Salon (réintégrées en 2 M 18 et M 6914) ; exposé d’une invention…
-
Cote : E650Période : 1602 - 1607Extrait de la notice :
…Gontier, prêtre, curé de Pommeuse, - maître Jean Thibot, prêtre, chapelain de l'église de l'Invention-Saint-Denis…
…Gontier, prêtre, curé de Pommeuse, - maître Jean Thibot, prêtre, chapelain de l'église de l'Invention-Saint-Denis…
-
Cote : 311J64Période : 1976 - 1993Extrait de la notice :
…sur l'impact des politiques de lutte contre la pollution sur le changement technologique, rapports de recherche, demande de brevet d'invention…
…sur l'impact des politiques de lutte contre la pollution sur le changement technologique, rapports de recherche, demande de brevet d'invention…
-
Cote : E 3202Période : 1773 - 1790Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Moisset, lui recommandant « une invention capable de faire une révolution utile dans tous les arts et métiers où on a besoin de…
…Moisset, lui recommandant « une invention capable de faire une révolution utile dans tous les arts et métiers où on a besoin de…
-
Cote : E 3073Période : 1701 - 1800Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…de Holsheim, en Basse-Alsace ; de la pâte d'orge de M. de Charnousset ; de l'eau médicinale avec attribution de l'invention…
…de Holsheim, en Basse-Alsace ; de la pâte d'orge de M. de Charnousset ; de l'eau médicinale avec attribution de l'invention…
-
Cote : E 2903Période : 1753 - 1775Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…des bâtiments du Roi, etc., touchant les découvertes faites par Loriot et notamment : pour simplifier la machine de Marly ; l'invention…
…des bâtiments du Roi, etc., touchant les découvertes faites par Loriot et notamment : pour simplifier la machine de Marly ; l'invention…
-
Cote : FR/FR-AD078/A sup 113Période : 1682 - 1685Extrait de la notice :
….) ; procédé d'invention pour la conservation des bois : "mémoire du goldron et bray de nouette" (anonyme (s.d.) ; lettre…
….) ; procédé d'invention pour la conservation des bois : "mémoire du goldron et bray de nouette" (anonyme (s.d.) ; lettre…
-
Cote : 310 J 1-75Période : 1928 - 2010Extrait de la notice :
…<br>Une part importante est ensuite dédiée aux brevets d'invention et aux marques de fabrique, ainsi qu'à des ouvrages techniques…
…<br>Une part importante est ensuite dédiée aux brevets d'invention et aux marques de fabrique, ainsi qu'à des ouvrages techniques…
-
Cote : E 683Période : 1776 - 1789Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Proust, apothicaire d'Angers (avec une note sur l'invention du sieur Guindre et le prospectus imprimé de l'Eau désopilante) ;…
…Proust, apothicaire d'Angers (avec une note sur l'invention du sieur Guindre et le prospectus imprimé de l'Eau désopilante) ;…
-
Cote : H491Période : 1518 - 1622Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Le 3e jour d'août 1622, jour de l'invention des reliques de saint Étienne, premier martyr, les ecclésiastiques et toute la compagnie estant dans l'esglise…
…Le 3e jour d'août 1622, jour de l'invention des reliques de saint Étienne, premier martyr, les ecclésiastiques et toute la compagnie estant dans l'esglise…
-
Cote : 316J160Période : 1798 - 1873Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…des contributions directes (1833-1837) ; Société de Haut et Compagnie pour la fabrication de briques nouvelles : brevet d'invention…
…des contributions directes (1833-1837) ; Société de Haut et Compagnie pour la fabrication de briques nouvelles : brevet d'invention…
-
Cote : 2Période : 1799 - 1930Extrait de la notice :
…Citons parmis les principaux thèmes : les abattoirs ; bois ; brevets d'invention ; changements de noms ; concessions de mines ; dons et legs ; étrangers…
…Citons parmis les principaux thèmes : les abattoirs ; bois ; brevets d'invention ; changements de noms ; concessions de mines ; dons et legs ; étrangers…
-
Période : 1791 - 1962Extrait de la notice :
…mesures, tourisme - Sous-série 15M Industrie : statistiques industrielles, " fabrications ", sociétés d'encouragement, brevets d'invention…
…mesures, tourisme - Sous-série 15M Industrie : statistiques industrielles, " fabrications ", sociétés d'encouragement, brevets d'invention…
-
Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…fils et toiles de lin et de chanvre (1839-1640) nines de Ouim p er (1900-1901) ; encu&te sur l'activite technique (1937-1938) 1807-1938 BREVETS D' INVENTION…
…Correspondance relative au depOt et A la reception 9 M 5*- des brevets an XII-1900 Registre de dep8ts de demandes de brevets 1848-1882 - 9 M 6 - Brevets d'invention…
-
Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention. 1791-an II. 10 L 232. - Poids et mesures. 1791-an VIII. Agriculture, Commerce, Industrie 10 L 212. - Agriculture.…