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Période : 1903 - 2005Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 98-123Période : 1799 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 114-119Période : 1910 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance…
…Brevets d'invention : correspondance…
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Cote : 515 W 8Période : 1925 - 1961Extrait de la notice :
…Enregistrement des brevets d'invention.…
…Enregistrement des brevets d'invention.…
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Cote : 2 W 468Période : 1941 - 1945Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, délivrance : correspondance.…
…Brevets d'invention, délivrance : correspondance.…
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Cote : 9 M 11-26Période : 1786 - 1898Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : mémoires, correspondance…
…Brevets d'invention : mémoires, correspondance…
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Cote : 9 M 43-51, 53-54Période : 1790 - 1945Fonds : Industrie (1790-1945) - 9 MExtrait de la notice :
…Procédés et brevets d'invention…
…Procédés et brevets d'invention…
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Cote : C 4024Période : 1706 - 1709Fonds : Administrations provincialesExtrait de la notice :
…Concerne notamment : - Invention et vente d'une infinité d'offices.…
…Concerne notamment : - Invention et vente d'une infinité d'offices.…
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Cote : 10 EDT 500Période : 1807 - 1934Extrait de la notice :
…Brevet d’invention : correspondance (1853). Médailles d’honneur : correspondance (1854-1925, 1934).…
…Brevet d’invention : correspondance (1853). Médailles d’honneur : correspondance (1854-1925, 1934).…
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Cote : 803 W 2Période : 1961 - 1969Extrait de la notice :
…Registre d'enregistrement des brevets d'invention.…
…Registre d'enregistrement des brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 53Période : 1892 - 1953Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…Cessions de brevets d'invention, 1914-1938 ; correspondance relative aux actes de cession, 1892-1909 ; liste des cessions faites entre 1909 et 1953…
…brevet d'invention…
…Cessions de brevets d'invention, 1914-1938 ; correspondance relative aux actes de cession, 1892-1909 ; liste des cessions faites entre 1909 et 1953…
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Cote : 57 J 5Période : 1934 - 1939Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, création, brevets d'invention, facturations et documents techniques.…
…Présentation du contenu Correspondance, création, brevets d'invention, facturations et documents techniques.…
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Cote : 128 J 2Période : 1954 - 1958Extrait de la notice :
…Original du brevet d'invention (1954), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuves cylindriques concentriques superposées pour le logement des vins".…
…Original du brevet d'invention (1954), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
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Cote : 128 J 3Période : 1953 - 1960Extrait de la notice :
…Original du brevet d'invention (1957), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuves-tunnels pour le logement des vins".…
…Original du brevet d'invention (1957), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
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Cote : 128 J 1Période : 1957 - 1960Extrait de la notice :
…Original du brevet d'invention (1960), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuverie constituée de cuves cylindriques superposées à colonne centrale".…
…Original du brevet d'invention (1960), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance.…
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Cote : 9 M 122Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Demande de prorogation de brevets d'invention…
…Demande de prorogation de brevets d'invention…
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Cote : WPériode : 1868 - 2015Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions immobilières…
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention, contrôle des transactions immobilières…
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Cote : 5 H 16Période : 1679 - 1685Extrait de la notice :
…Miracles opérés après l'invention des reliques de saint Guilhem : certificats de chirurgiens, attestations de miraculés et mémoires.…
…Miracles opérés après l'invention des reliques de saint Guilhem : certificats de chirurgiens, attestations de miraculés et mémoires.…
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Cote : C 2131-1Période : 1728 - 1729Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Plan d'une invention d'une nouvelle broche pour la perfection du filage de la laine et du coton.…
…Plan d'une invention d'une nouvelle broche pour la perfection du filage de la laine et du coton.…
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Cote : 9 M 27-51Période : 1816 - 1922Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : registres de procès-verbaux de dépôt…
…Brevets d'invention : registres de procès-verbaux de dépôt…
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Cote : 36 J 155Période : 1922 - 1977Extrait de la notice :
…Statuts, conventions, projets de conventions, notes ; brevets d'invention, documentation, dossiers de réunions, dossiers de subvention, rapports, bulletins…
…Statuts, conventions, projets de conventions, notes ; brevets d'invention, documentation, dossiers de réunions, dossiers de subvention, rapports, bulletins…
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Cote : 9 M 99-105Période : 1800 - 1903Extrait de la notice :
…Brevets d'invention par ordre chronologique de date de dépôt…
…Brevets d'invention par ordre chronologique de date de dépôt…
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Période : 1860 - 1897Extrait de la notice :
…Les négatifs photographiques d’Alphonse Terpereau, réalisés à partir de1860, c’est-à-dire au cours des décennies qui ont suivi l’invention de Niepce et…
…Les négatifs photographiques d’Alphonse Terpereau, réalisés à partir de1860, c’est-à-dire au cours des décennies qui ont suivi l’invention de Niepce et…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Gironde -
Cote : 2 J 383Période : 1852 - 1870Extrait de la notice :
…Brevet d'invention pour un nouveau système de trottoirs asphaltiques.…
…Brevet d'invention pour un nouveau système de trottoirs asphaltiques.…
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Cote : 10 J 362/6Période : 1846 - 1851Fonds : DuvergierExtrait de la notice :
…Protection de brevets d'invention pris par M. Christofle…
…Protection de brevets d'invention pris par M. Christofle…
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Cote : 9 M 123Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d'invention accordés : envoi à l'inventeur d'accusé de réception avec n° du brevet…
…Brevets d'invention accordés : envoi à l'inventeur d'accusé de réception avec n° du brevet…
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Cote : 2441 W 43Période : 1970 - 1991Extrait de la notice :
…Formulaires de demandes de titres de propriété industrielle avec indication de l'invention (1985-1989), correspondance (1970-1991).…
…Formulaires de demandes de titres de propriété industrielle avec indication de l'invention (1985-1989), correspondance (1970-1991).…
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Cote : 6 Fi 1866Période : 1989 - 1989Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Colloque international : Le département invention de la Revolution présence et avenir. Bordeaux 8 et 9 décembre 1989.…
…Colloque international : Le département invention de la Revolution présence et avenir. Bordeaux 8 et 9 décembre 1989.…
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