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Cote : 9 M 11-26Période : 1786 - 1898Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : mémoires, correspondance…
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Cote : 10 J 362/6Période : 1846 - 1851Fonds : DuvergierExtrait de la notice :
…Protection de brevets d'invention pris par M. Christofle…
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Cote : 9 M 27-51Période : 1816 - 1922Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention : registres de procès-verbaux de dépôt…
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Cote : 5 J 16Période : 1810 - 1856Fonds : DurandExtrait de la notice :
…Filature de lin, d'après l'invention de Philippe de Girard…
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Cote : 10 J 361/5Période : 1850 - 1850Fonds : DuvergierExtrait de la notice :
…Brevets d'invention dans une industrie de boutons en pâte céramique à Creil…
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Cote : 1 J 235Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Brevet d'invention d'un produit traitant la vigne délivré à L'Equipement industriel JAD.…
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Cote : 10 J 364/1Période : 1854 - 1854Fonds : DuvergierExtrait de la notice :
…Poursuites contre la Compagnie des chemins de fer d'Orléans pour contrefaçon de brevets d'invention…
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Cote : 1Période : 1548 - 1548Extrait de la notice :
…Plan et rapport concernant un moulin à manège et à bras, invention du sieur Saget (s.d.)…
…brevet d'invention…
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Cote : 10 J 352/5Période : 1833 - 1833Fonds : DuvergierExtrait de la notice :
…Protection de l'invention de MM.…
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Cote : 9 M 53Période : 1892 - 1953Fonds : IndustrieExtrait de la notice :
…Cessions de brevets d'invention, 1914-1938 ; correspondance relative aux actes de cession, 1892-1909 …
…brevet d'invention…
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Cote : Feudiste 120 n° 1Période : 1749 - 1749Extrait de la notice :
…général des pompes à incendie de l'hôtel de ville de Rouen, du modèle de pompes à incendie de son invention…
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Cote : 3 S 1138Période : 1891 - 1891Fonds : Fonds Paul Bert n° 2Extrait de la notice :
…Klobukowski écrit quotidiennement à Pauline qu'il tient au courant de la vie diplomatique au Japon ; invention…
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