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Période : 1903 - 2005Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 98-123Période : 1799 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 9 M 114-119Période : 1910 - 1938Extrait de la notice :
…Brevets d'invention : correspondance…
…Brevets d'invention : correspondance…
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Cote : 515 W 8Période : 1925 - 1961Extrait de la notice :
…Enregistrement des brevets d'invention.…
…Enregistrement des brevets d'invention.…
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Cote : 2 W 468Période : 1941 - 1945Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, délivrance : correspondance.…
…Brevets d'invention, délivrance : correspondance.…
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Cote : 803 W 2Période : 1961 - 1969Extrait de la notice :
…Registre d'enregistrement des brevets d'invention.…
…Registre d'enregistrement des brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 122Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Demande de prorogation de brevets d'invention…
…Demande de prorogation de brevets d'invention…
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Cote : 9 M 99-105Période : 1800 - 1903Extrait de la notice :
…Brevets d'invention par ordre chronologique de date de dépôt…
…Brevets d'invention par ordre chronologique de date de dépôt…
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Cote : 25 W 20Période : 1960 - 1972Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. - Questionnement sur la destination finale des documents.…
…Brevets d'invention. - Questionnement sur la destination finale des documents.…
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Cote : 2 J 383Période : 1852 - 1870Extrait de la notice :
…Brevet d'invention pour un nouveau système de trottoirs asphaltiques.…
…Brevet d'invention pour un nouveau système de trottoirs asphaltiques.…
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Cote : 14 ETP 42Période : 1942 - 1965Extrait de la notice :
…Propriété industrielle et brevets d'invention : extraits de lois, documentation, correspondance.…
…Propriété industrielle et brevets d'invention : extraits de lois, documentation, correspondance.…
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Cote : 10 EDT 500Période : 1807 - 1934Extrait de la notice :
…Brevet d’invention : correspondance (1853). Médailles d’honneur : correspondance (1854-1925, 1934).…
…Brevet d’invention : correspondance (1853). Médailles d’honneur : correspondance (1854-1925, 1934).…
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Cote : 9 M 123Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d'invention accordés : envoi à l'inventeur d'accusé de réception avec n° du brevet…
…Brevets d'invention accordés : envoi à l'inventeur d'accusé de réception avec n° du brevet…
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Date de modification : 4 juillet 2024Extrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire…
…La longue invention du territoire communautaire…
…Table des matières : Les origines du territoire L'invention du « territoire dunkerquois » Des paroisses…
Lieu de conservation : Commune de Dunkerque - Archives de Dunkerque - Centre de la Mémoire Urbaine d'Agglomération -
Cote : 128 J 3Période : 1953 - 1960Extrait de la notice :
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuves-tunnels pour le logement des vins".…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuves-tunnels pour le logement des vins".…
…Original du brevet d'invention (1957), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance…
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Cote : WPériode : 1868 - 2015Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention…
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention…
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Cote : C 11973Période : 1768 - 1770Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768…
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768…
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Cote : C 11973Période : 1768 - 1770Fonds : États de Languedoc (1433-1794)Extrait de la notice :
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768…
…Invention de Castelet d'un fourneau pour étouffer les cocons, tours à la Vaucanson, correspondance (1768…
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Cote : 128 J 2Période : 1954 - 1958Extrait de la notice :
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuves cylindriques concentriques superposées pour le logement…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuves cylindriques concentriques superposées pour le logement…
…Original du brevet d'invention (1954), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance…
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Cote : 128 J 1Période : 1957 - 1960Extrait de la notice :
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuverie constituée de cuves cylindriques superposées à colonne…
…Invention par Paul Brès d'un système de "Cuverie constituée de cuves cylindriques superposées à colonne…
…Original du brevet d'invention (1960), copies du brevet, notes manuscrites, plans, documentation, correspondance…
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Cote : 4 U 24/119Période : 1805 - 1810Extrait de la notice :
…Adam, inventeur d'un procédé de distillation, contre des individus ayant usurpé son invention.…
…Adam, inventeur d'un procédé de distillation, contre des individus ayant usurpé son invention.…
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Cote : 2441 W 43Période : 1970 - 1991Extrait de la notice :
…Formulaires de demandes de titres de propriété industrielle avec indication de l'invention (1985-1989…
…Formulaires de demandes de titres de propriété industrielle avec indication de l'invention (1985-1989…
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Cote : 9 M 107Période : 1906 - 1929Extrait de la notice :
…Carnets à souche de déclarations de brevets d'invention, avec demande de délivrance un an après le dépôt…
…Carnets à souche de déclarations de brevets d'invention, avec demande de délivrance un an après le dépôt…
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Cote : 2 W ; 6 W ; 83 W ; 262 W ; 307 W ; 452 W ; 475 W ; 515 W ; 660 W ; 667 W ; 739 W ; 803 W ; 855 W ; 890 W ; 956 W ; 1015 W ; 1077 W ; 1158 W ; 1228 W ; 1293 W ; 1340 W ; 1393 W ; 1500 W ; 2441 WPériode : 1903 - 2005Extrait de la notice :
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention…
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention…
…Réglementation économique : professions réglementées, autorisations de foires et salons, brevets d'invention…
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Cote : EXPO 31Période : 2016 - 2016Fonds : EXPOExtrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire. 19 bâches sur roll-up.…
…La longue invention du territoire communautaire. 19 bâches sur roll-up.…
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Cote : 9 M 98Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Etat général par ordre alphabétique des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, délivrés…
…Etat général par ordre alphabétique des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, délivrés…
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Cote : 9 S 924Période : 1829 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique : Documents divers (1829 - 1920).…
…Validité des brevets d'invention non exploités. - Proposition de loi (1899 - 1900).…
…Office nationale des brevets d'invention et des marques de fabrique. - Création (1901).…
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Cote : C 2267Période : 1747 - 1752Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Renseignements fournis par l'abbé Soumille lui-même. - Avis à propager touchant cette invention.…
…contrôleur général, fait donner une pension de 600 livres à l'abbé Soumille en récompense de son invention…
…radicalement le vitrage, etc. - Rapports des inspecteurs sur les expériences faites avec la nouvelle invention…
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Cote : BRO 1743Période : 2016 - 2016Fonds : BROExtrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire.…
…La longue invention du territoire communautaire.…
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Cote : C 2269Période : 1752 - 1752Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Nouveaux succès de son invention. - Établissement de ces roulettes : Tournon 300, Aubenas 400, Alais…
…soie. - Avertissement publié touchant l'usage de la nouvelle roulette. - Reproches faits à cette invention…
…. - Nouveaux succès de son invention. - Établissement de ces roulettes : Tournon 300, Aubenas 400, Alais…
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Cote : C 5808Période : 1776 - 1788Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Invention de Bilhard, fabricant à Nîmes, pour perfectionner le mécanisme du métier destiné à faire…
…résidant à Uzès, soupçonné d'avoir acheté des aiguilles propres aux métiers pour l'étranger (1785). - Invention…
…. - Invention de Bilhard, fabricant à Nîmes, pour perfectionner le mécanisme du métier destiné à faire…
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Cote : C 2268Période : 1751 - 1752Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…de l'abbé Soumille et de l'intendant relatives à la correction du vitrage par le moyen de cette invention…
…de l'abbé Soumille et de l'intendant relatives à la correction du vitrage par le moyen de cette invention…
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Cote : 5 H 16Période : 1679 - 1685Extrait de la notice :
…Miracles opérés après l'invention des reliques de saint Guilhem : certificats de chirurgiens, attestations…
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Cote : C 6918Période : 1757 - 1779Extrait de la notice :
…Mémoire sur l'invention d'un semoir (1768).…
…et l'éducation des vers à soie (1760), sur la fabrication des étoffes de soie (1762), et sur une invention…
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Cote : 30/Z/26Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Le dossier contient la demande de brevet d'invention en France déposée par François Baillet et Ioannis…
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Cote : C 2131-1Période : 1728 - 1729Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Plan d'une invention d'une nouvelle broche pour la perfection du filage de la laine et du coton.…
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Cote : C 5671Période : 1751 - 1787Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Invention d'une machine par Negrin et Glaizes, ingénieurs de la province, pour laver les sables et…
…. - Invention d'une machine par Negrin et Glaizes, ingénieurs de la province, pour laver les sables et…
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Cote : 1 J 878Période : 1827 - 1827Extrait de la notice :
…Brevet d'invention de la pâte pectorale de Regnauld aîné (1827).…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Une publication des Archives départementales du Val-de-Marne, 2016, 43 pages De l’invention de la machine…
Lieu de conservation : Archives départementales du Val-de-Marne -
Cote : C 5603Période : 1751 - 1764Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Invention d'une roulette par l'abbé Soumille pour empêcher le vitrage dans la filature des soies (1751…
…Invention d'une roulette par l'abbé Soumille pour empêcher le vitrage dans la filature des soies (1751…
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Cote : C 5521Période : 1759 - 1788Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Invention d'une machine à tondre les draps par Antoine Fabre, de Carcassonne (1764). - Établissement…
…une calandre ordinaire et un cylindre, avec privilège de 15 ans (1765). - Sacs sans couture de l'invention…
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Cote : 5 H 15Période : 1630 - 1738Extrait de la notice :
…Invention et translation des reliques de saint Guilhem : vérification des ossements du saint ; ordonnance…
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Cote : 1 J 1076Période : 1900 - 1948Extrait de la notice :
…- Brevet d'invention déposé en 1946 par Ferdinand Soulairol, de Florensac pour un "turbo propulseur à…
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Cote : C 2131Période : 1728 - 1729Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…. - Invention d'une nouvelle broche pour la perfection du filage de la laine et du coton ; plan de cette…
…. - Invention d'une nouvelle broche pour la perfection du filage de la laine et du coton ; plan de cette…
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Cote : C 2191Période : 1788 - 1790Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Annonay, pour obtenir le privilége exclusif de construction et de vente de deux machines de leur invention…
…Annonay, pour obtenir le privilége exclusif de construction et de vente de deux machines de leur invention…
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Cote : D 119Période : 1730 - 1742Extrait de la notice :
…Saint-Jean-de-Ceyrargues et des Bouillens ; marrons d'Inde, éclipses, cartes levées par Danyzy, baromètre de l'invention…
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Cote : 1 Z 29Période : 1907 - 1917Extrait de la notice :
…>Ce fonds, acheté par les Archives municipales de Dunkerque en mars 1996, se compose de brevets d'invention…
…>Ce fonds, acheté par les Archives municipales de Dunkerque en mars 1996, se compose de brevets d'invention…
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Cote : C 5592Période : 1737 - 1782Fonds : Intendance de LanguedocExtrait de la notice :
…Plaintes contre les jurés « en invention nouvelle » (1781). - Limoux.…
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Cote : 9 M 1-297Période : 1799 - 1945Extrait de la notice :
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs héraultais de l'an VIII à 1933.…
…Marques de fabriques - Chambre consultatives des arts et manufactures - Chambre des Métiers - Brevets d'invention…
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Cote : 9 MPériode : 1799 - 1945Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Les brevets d'invention permettent de retrouver les inventeurs héraultais de l'an VIII à 1933.…
…Marques de fabriques - Chambre consultatives des arts et manufactures - Chambre des Métiers - Brevets d'invention…