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Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
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Cote : 9 M 21Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention : circulaires (an VIII-XXe s.), correspondance (an VIII-1859), registre des dépôts des brevets (1828-1829).…
…Brevet d'invention : circulaires (an VIII-XXe s.), correspondance (an VIII-1859), registre des dépôts des brevets (1828-1829).…
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Date de modification : 14 novembre 2022Extrait de la notice :
…Avant même l’invention de l’écriture, les hommes ont utilisé des cartes pour dessiner leur territoire.…
…Avant même l’invention de l’écriture, les hommes ont utilisé des cartes pour dessiner leur territoire.…
Lieu de conservation : Commune de Pantin - Pôle Mémoire et Patrimoine -
Cote : 2514WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-30 : Brevets d'invention (1938-1991) ; 31-32 : Chasse, propriétés MDPA (1953-1989) ; 33-34 : Alimentation en eau potable des cités ouvrières : contrats…
…1-30 : Brevets d'invention (1938-1991) ; 31-32 : Chasse, propriétés MDPA (1953-1989) ; 33-34 : Alimentation en eau potable des cités ouvrières : contrats…
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Cote : 9 M 1-22Période : 1799 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention Le perfectionnement et l'évolution de l'industrie étaient favorisés par la Société d'encouragement qui attribuait des prix aux auteurs…
…Ces «recherches» pouvaient éventuellement déboucher sur le dé-pôt en préfecture d'un brevet d'invention (9 M 21).…
…Brevet d'invention Le perfectionnement et l'évolution de l'industrie étaient favorisés par la Société d'encouragement qui attribuait des prix aux auteurs…
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Cote : 98 H 8Période : 1259 - 1742Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…chapelain de Frugières, Pierre de La Chaumette, la mère du donateur, sa soeur nommée Vacherine, Armand de Servissac (lat., mercredi après l'octave de l'invention…
…chapelain de Frugières, Pierre de La Chaumette, la mère du donateur, sa soeur nommée Vacherine, Armand de Servissac (lat., mercredi après l'octave de l'invention…
