Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Invention

Source :

data.culture.fr : découverte scientifique

Voir aussi :

Découverte scientifique [1018]

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Couleurs sensibles. Photographies autochromes de Gustave Gain

Date de modification : 10 juillet 2023

Extrait de la notice :

…L'invention de l'autochrome, au début du XXe siècle, permet à la photographie d'accéder au monde de la…

Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche
L'homme qui voyageait pour les gouffres

Date de modification : 16 août 2021

Extrait de la notice :

…Gilles DELLUC] Le réseau de Bramabiau (Camprieu, Gard) [par Daniel ANDRE] Edouard-Alfred Martel et l'invention…

Lieu de conservation : Archives départementales de la Lozère
[MODELE] France. Tribunal de grande instance (commune, département)

Description : Dans le cadre de la réforme de la justice de 1958, 176 tribunaux de première instance sont supprimés. Ceux qui subsistent sont transformés en tribunaux de grande instance. La réforme de carte judiciaire décidée en 2007 par le Ministre de la Justice, Rachida Dati, aboutit à la...

Extrait de la notice :

…saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…

…immobilière, saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…

…saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
Fonds des missions catholiques du Vietnam administrées par les prêtres de la Société des Missions étrangères de Paris

Période : 1660 - 2020

Extrait de la notice :

….) ; invention d'un moteur hydrolique (1931). 1931, s.d. 17C-KT/259 Appareillage électrique : projets…

….) ; invention d'un moteur hydrolique (1931). 1931, s.d. 17C-KT/259 Appareillage électrique : projets…

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