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Cote : 95 J 401Période : 1814 - 1859Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention de 1814 à 1846 : dossiers de dépôt (avec plans).…
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Cote : 95 J 402Période : 1847 - 1862Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention de 1847 à 1852 : dossiers de dépôt (avec plans).…
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Cote : 95 J 403Période : 1855 - 1870Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention de 1855 à 1865 : dossiers de dépôt (avec plans).…
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Cote : 129 J 21Période : 1919 - 1981Extrait de la notice :
….- Brevet d’invention : mémoire descriptif et dessin déposé à l’appui d’une demande (1919). « Filature…
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Cote : 123 Edepot 37Période : 1818 - 1964Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, instruction (1844-1856).…
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Cote : 9 S 924Période : 1829 - 1926Extrait de la notice :
…Brevets d'invention et marques de fabrique : Documents divers (1829 - 1920).…
…Validité des brevets d'invention non exploités. - Proposition de loi (1899 - 1900).…
…Office nationale des brevets d'invention et des marques de fabrique. - Création (1901).…
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Cote : 95 J 400Période : 1837 - 1912Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention : instructions (1869-1901) ; adresses et références de divers ingénieurs (1875…
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Cote : EXPO 31Période : 2016 - 2016Fonds : EXPOExtrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire. 19 bâches sur roll-up.…
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Cote : 9 M 19Période : 1836 - 1936Fonds : 9M - INDUSTRIEExtrait de la notice :
…Dépôts de pièces pour l'obtention de brevets d'invention, de perfectionnement, d'importation et d'exportation…
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Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire…
…Table des matières : Les origines du territoire L'invention du « territoire dunkerquois » Des paroisses…
Lieu de conservation : Commune de Dunkerque - Archives de Dunkerque - Centre de la Mémoire Urbaine d'Agglomération -
Cote : 414 Edepot 24Période : 1819 - 1914Extrait de la notice :
…Brevets d'invention (1827, 1870). Exposition des produits de l'industrie, récompense (1819-1834).…
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Cote : 1 J 1031Période : 1809 - 1853Extrait de la notice :
…du canal du Centre - directeur des dépôts de mendicité du Pas-de-Calais et du Morbihan (brevet d'invention…
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Cote : BRO 1743Période : 2016 - 2016Fonds : BROExtrait de la notice :
…La longue invention du territoire communautaire.…
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Date de modification : 3 mai 2023Extrait de la notice :
…L’invention de l’imprimerie permet dès 1460 la diffusion du savoir avec l’apparition du livre.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Maine-et-Loire -
Cote : 5 E 9/215Période : 1601 - 1844Fonds : 5E 9Étude de Maître MAGDELEINEExtrait de la notice :
…savon, brevet d'invention : Michelon Philibert…
…MICHELON, Philibert, fabricant de savons, cession de brevet d'invention (1844)…
…savon, brevet d'invention : Michelon Philibert…
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Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…appropriée pour cet exercice singulier, s’agissant du seul moyen de médiatiser l’image jusqu’à l’invention…
Lieu de conservation : Commune de Lorient - Archives municipales -
Cote : G 934Période : 1711 - 1721Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…qui ont restauré "les trois grandes pièces, de tapisserie du chœur, représentant les hystoires de l'Invention…
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Cote : 1 Z 29Période : 1907 - 1917Extrait de la notice :
…>Ce fonds, acheté par les Archives municipales de Dunkerque en mars 1996, se compose de brevets d'invention…
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Cote : 282 Edepot 27Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Bouchet de Besançon ne marche pas ; pour le faire sonner plus fort, l’échevin Vuillemot fait une invention…
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Cote : E 2325Période : 1772 - 1784Extrait de la notice :
…Une scène arrivée à Melle de la Chevallerie au halle public a été le sujet de l'invention des redoutes…
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Cote : 5 O 13Période : 1762 - 1939Extrait de la notice :
…d'une grue pour la construction du nouveau phare. 1839<lb/>- Réglementation du balisage. 1851<lb/>- Invention…
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Cote : G 1473Période : 1543 - 1554Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…, Monsieur et Madame partirent de Montsoreau pour aller à Challain" ; - "ce jour, 3 mai, estoit l'Invention…
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Cote : 1 Z 6Période : 1386 - 1993Extrait de la notice :
…. - Brevet d'invention : dépôt d'un plan et d'un mémoire descriptif relatifs à un système de bouton à…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…. ; - droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière ; - brevets d'invention et droit des…
…. ; - droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière ; - brevets d'invention et droit des…