Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Invention

Source :

data.culture.fr : découverte scientifique

Voir aussi :

Découverte scientifique [937]

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Industrie (9 M)

Période : 1789 - 1953

Fonds : des Archives départementales du Puy-de-Dôme

Extrait de la notice :

… Brevets d'invention (1801-1953). Enseignement (1841-1939). <emph render=\"italic\">Importance matérielle : 5,35 ml</emph> …

… Brevets d'invention (1801-1953). Enseignement (1841-1939). <emph render=\"italic\">Importance matérielle : 5,35 ml</emph> …
Inventions de Georges Désiré Mathieu notaire de Saint Ouen l'Aumône : brevets, mémoires, plans - extincteur avertisseur automoteur et automa...

Cote : 35 Z 1

Période : 1859 - 1880

Fonds : 35Z - Fonds Jules Vincent

Extrait de la notice :

…Fabricants de sucre de l'Aisne à Saint Quentin 1859-1868 - modifications aux appareils extincteurs avertisseurs automoteurs d'incendie (à ajouter au brevet d'invention…

…Fabricants de sucre de l'Aisne à Saint Quentin 1859-1868 - modifications aux appareils extincteurs avertisseurs automoteurs d'incendie (à ajouter au brevet d'invention…
1896

Cote : 4 E 80/125

Période : 1896 - 1896

Fonds : Fonds 4 E 80/1 - 136 - Hersin-Coupigny. Étude n° 80.

Extrait de la notice :

…Cession à titre de licence de brevets d'invention (18 janvier 1896) par Otto Friederici au profit de la Compagnie des Mines de Vicoigne.…

…Cession à titre de licence de brevets d'invention (18 janvier 1896) par Otto Friederici au profit de la Compagnie des Mines de Vicoigne.…

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