Ministre
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Cote : 1 Y 193Période : 1856 - 1866Extrait de la notice :
…Situation financière mensuelle, rapport au ministre de l'Intérieur…
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Cote : 1 Y 1Période : 1808 - 1810Extrait de la notice :
…Décret impérial, règlement provisoire, lettre du ministre de l'Intérieur, extrait des minutes de la secrétairerie…
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Cote : 1 Y 178Période : 1842 - 1918Extrait de la notice :
…Organisation : instruction du Ministre de l'Intérieur, délibération de la commission de surveillance…
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Cote : 1 Y 164Période : 1890 - 1924Extrait de la notice :
…Libération conditionnelle, enquête pour le compte du Ministre de l'Intérieur…
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Cote : 1 Y 199Période : 1854 - 1866Extrait de la notice :
…Situation mensuelle de la population, transmission au ministre de l'Intérieur…
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Cote : 1 Y 166Période : 1843 - 1922Extrait de la notice :
…parquet, avis du sous-préfet, avis du maire, procès-verbal d'enquête de gendarmerie, décision du ministre…
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Cote : 1 Y 181Période : 1833 - 1905Extrait de la notice :
…Instruction sur l'administration des maisons de jeunes détenus (1840), rapport au ministre de l'Intérieur…
…maison centrale d'éducation correctionnelle de La Roquette pendant l'année 1843 (1844), rapport au ministre…
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Cote : 1 Y 177Période : 1803 - 1935Extrait de la notice :
…Instructions du Ministre de l'Intérieur, rapports des sous-préfets, rapports des gardiens, rapports des…
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Cote : 1 Y 192Période : 1840 - 1866Extrait de la notice :
…l'établissement et transfert des jeunes détenus : correspondance de l'abbé Thollet, du Préfet et du ministre…