Ministre
-
Cote : 5 V 35Période : 1840 - 1900Fonds : FabriquesExtrait de la notice :
…Correspondance du ministre avec l'évêque et entre le ministre et le préfet.…
…Correspondance du ministre avec l'évêque et entre le ministre et le préfet.…
-
Cote : 110 J 516Période : 1799 - 1801Extrait de la notice :
…Clément (Curé), Vivier (Ministre à Saint-Etienne).…
…Clément (Curé), Vivier (Ministre à Saint-Etienne).…
-
Cote : 3 X 424Période : 1862 - 1890Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Rapport d'enquête prescrite par le ministre de l'Intérieur, comptes rendus d'activité.…
…Rapport d'enquête prescrite par le ministre de l'Intérieur, comptes rendus d'activité.…
-
Cote : 2 R 49Période : 1837 - 1879Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Décrets et cartes du ministre de la Guerre, instructions du ministre des Travaux publics, correspondance avec l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées…
…Décrets et cartes du ministre de la Guerre, instructions du ministre des Travaux publics, correspondance avec l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées…
-
Cote : 1 V 54Période : 1800 - 1896Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Ordonnance royale, décrets, instructions du ministre et du préfet, correspondances.…
…ministre du culte…
…Ordonnance royale, décrets, instructions du ministre et du préfet, correspondances.…
-
Cote : 1 K 440Période : 1914 - 1914Fonds : Bulletins des LoisExtrait de la notice :
…A signaler : Décret du 16 mars ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 100 francs, applicable au réempoissonnement de l'Albarine.…
…Décret du 16 mars ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 600 francs applicable à l'entretien de la chaire d'agriculture de Gex.…
…Décret du 21 avril ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 240 francs, applicable au réempoissonnement de l'Albarine.…
-
Cote : 2 Fi 81-1Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Alexandre Bérard : Député de l'Ain, presque ministre !!!. xIX…
…Alexandre Bérard : Député de l'Ain, presque ministre !!!. xIX…
-
Cote : 1 Y 193Période : 1856 - 1866Extrait de la notice :
…Situation financière mensuelle, rapport au ministre de l'Intérieur…
…Situation financière mensuelle, rapport au ministre de l'Intérieur…
-
Cote : 10 R 434Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Rapports mensuels au ministre de l'Intérieur (1914-1916).…
…Rapports mensuels au ministre de l'Intérieur (1914-1916).…
-
Cote : 1 V 71Période : 1828 - 1830Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Ordonnance, états nominatifs proposés par l'évêque et approuvés par le ministre d'élèves bénéficiaires de bourses, correspondance.…
…ministre du culte…
…Ordonnance, états nominatifs proposés par l'évêque et approuvés par le ministre d'élèves bénéficiaires de bourses, correspondance.…
-
Cote : 1 Y 1Période : 1808 - 1810Extrait de la notice :
…Décret impérial, règlement provisoire, lettre du ministre de l'Intérieur, extrait des minutes de la secrétairerie d'Etat.…
…Décret impérial, règlement provisoire, lettre du ministre de l'Intérieur, extrait des minutes de la secrétairerie d'Etat.…
-
Cote : 8 R 13Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…Télégrammes du ministre de l'Intérieur, des préfets des départements limitrophes et des sous-préfets (1870-1871).…
…Télégrammes du ministre de l'Intérieur, des préfets des départements limitrophes et des sous-préfets (1870-1871).…
-
Cote : 1 V 29Période : 1802 - 1905Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Arrêtés et instructions du préfet, correspondance du préfet avec le ministre, l'évêque et les maires.…
…ministre du culte…
…Arrêtés et instructions du préfet, correspondance du préfet avec le ministre, l'évêque et les maires.…
-
Cote : 1 Y 178Période : 1842 - 1918Extrait de la notice :
…Organisation : instruction du Ministre de l'Intérieur, délibération de la commission de surveillance (1850-1918) ; demandes des prisonniers (1842-1844)…
…Organisation : instruction du Ministre de l'Intérieur, délibération de la commission de surveillance (1850-1918) ; demandes des prisonniers (1842-1844)…
-
Cote : 3 U 6817Période : 1906 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Correspondance entre le ministre du commerce et de l'industrie et le greffier du tribunal de Trévoux, quelques états statistiques.…
…Correspondance entre le ministre du commerce et de l'industrie et le greffier du tribunal de Trévoux, quelques états statistiques.…
-
Cote : 10 R 106Période : 1914 - 1919Extrait de la notice :
…Correspondance du préfet avec le ministre de tutelle (1915-1919). Rapports de Joseph Bernier, président de la chambre de commerce (1914-1915).…
…Compte-rendu au ministre de l'Intérieur sur l'état des moissons (1918).…
…Correspondance du préfet avec le ministre de tutelle (1915-1919). Rapports de Joseph Bernier, président de la chambre de commerce (1914-1915).…
-
Cote : 2 R 206Période : 1864 - 1939Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Correspondance entre le ministre de la Guerre et le préfet, arrêtés préfectoraux, états des communes révisées, conventions d'occupation de terrain.…
…Correspondance entre le ministre de la Guerre et le préfet, arrêtés préfectoraux, états des communes révisées, conventions d'occupation de terrain.…
-
Cote : 10 R 5Période : 1916 - 1919Extrait de la notice :
…Instructions du service de l'inspection générale des prisonniers de guerre, décisions d'attribution de subventions, bordereaux d'envoi au ministre (1916…
…Instructions du service de l'inspection générale des prisonniers de guerre, décisions d'attribution de subventions, bordereaux d'envoi au ministre (1916…
-
Cote : 1 Y 164Période : 1890 - 1924Extrait de la notice :
…Libération conditionnelle, enquête pour le compte du Ministre de l'Intérieur…
…Libération conditionnelle, enquête pour le compte du Ministre de l'Intérieur…
-
Cote : 1 Y 199Période : 1854 - 1866Extrait de la notice :
…Situation mensuelle de la population, transmission au ministre de l'Intérieur…
…Situation mensuelle de la population, transmission au ministre de l'Intérieur…
-
Cote : 54 Fi 2951Période : 1925 - 1945Fonds : Fonds Francisque GirardExtrait de la notice :
…Grand bureau Ministre marqueté, côté plat (voir 54 Fi 2953)…
…Grand bureau Ministre marqueté, côté plat (voir 54 Fi 2953)…
-
Cote : 54 Fi 2953Période : 1925 - 1945Fonds : Fonds Francisque GirardExtrait de la notice :
…Grand bureau Ministre marqueté, côté arrondi (voir 54 Fi 2951)…
…Grand bureau Ministre marqueté, côté arrondi (voir 54 Fi 2951)…
-
Cote : 1 Y 166Période : 1843 - 1922Extrait de la notice :
…Bordereau d'envoi, avis du parquet, avis du sous-préfet, avis du maire, procès-verbal d'enquête de gendarmerie, décision du ministre de la justice, correspondance…
…Bordereau d'envoi, avis du parquet, avis du sous-préfet, avis du maire, procès-verbal d'enquête de gendarmerie, décision du ministre de la justice, correspondance…
-
Cote : 4 R 88Période : 1850 - 1850Extrait de la notice :
…Organisation : instructions, correspondance avec le ministre de l'Intérieur et les sous-préfets (1850).…
…Organisation : instructions, correspondance avec le ministre de l'Intérieur et les sous-préfets (1850).…
-
Cote : 3 R 3Période : 1849 - 1876Extrait de la notice :
…Instructions du ministre de l'Intérieur, instructions et correspondance avec le Grand Chancelier de la Légion d'Honneur, extraits du Recueil des actes…
…Instructions du ministre de l'Intérieur, instructions et correspondance avec le Grand Chancelier de la Légion d'Honneur, extraits du Recueil des actes…