Ministre
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Cote : 915W33Période : 1968 - 1971Extrait de la notice :
…Bettancourt, ministre du plan et de l'aménagement, Peyrefitte, ministre de l'éducation nationale, Duhamel, ministre de l'agriculture, Chalandon, ministre…
…de l'équipement, Billecocq, ministre de l'éducation nationale, Monod, ministre de l'aménagement du territoire.…
…Bettancourt, ministre du plan et de l'aménagement, Peyrefitte, ministre de l'éducation nationale, Duhamel, ministre de l'agriculture, Chalandon, ministre…
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Cote : 5 V 35Période : 1840 - 1900Fonds : FabriquesExtrait de la notice :
…Correspondance du ministre avec l'évêque et entre le ministre et le préfet.…
…Correspondance du ministre avec l'évêque et entre le ministre et le préfet.…
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Cote : 915W63Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Haby, ministre de l'éducation nationale, Méhaignerie, ministre de l'agriculture, Soisson, ministre de la jeunesse et des sports ; notes.…
…Haby, ministre de l'éducation nationale, Méhaignerie, ministre de l'agriculture, Soisson, ministre de la jeunesse et des sports ; notes.…
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Cote : 1M97-98Extrait de la notice :
…Information du ministre de l'Intérieur.…
…Information du ministre de l'Intérieur.…
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Cote : 110 J 516Période : 1799 - 1801Extrait de la notice :
…Clément (Curé), Vivier (Ministre à Saint-Etienne).…
…Clément (Curé), Vivier (Ministre à Saint-Etienne).…
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Cote : 1505W8Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Barre, Premier Ministre.…
…Barre, Premier Ministre.…
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Période : 1944 - 2007Extrait de la notice :
…Sécurité des voyages du Premier ministre…
…Sécurité des voyages du Premier ministre…
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Cote : 1M410Période : 1893 - 1940Extrait de la notice :
…Sous la présidence du ministre de la Marine…
…Sous la présidence du ministre de la Marine…
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Cote : 4M12Période : 1906 - 1906Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Circulaire du ministre de l'Intérieur du 9 octobre 1906.…
…Circulaire du ministre de l'Intérieur du 9 octobre 1906.…
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Cote : 3 X 424Période : 1862 - 1890Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Rapport d'enquête prescrite par le ministre de l'Intérieur, comptes rendus d'activité.…
…Rapport d'enquête prescrite par le ministre de l'Intérieur, comptes rendus d'activité.…
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Cote : 1 V 54Période : 1800 - 1896Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Ordonnance royale, décrets, instructions du ministre et du préfet, correspondances.…
…ministre du culte…
…Ordonnance royale, décrets, instructions du ministre et du préfet, correspondances.…
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Cote : 2 R 49Période : 1837 - 1879Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Décrets et cartes du ministre de la Guerre, instructions du ministre des Travaux publics, correspondance avec l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées…
…Décrets et cartes du ministre de la Guerre, instructions du ministre des Travaux publics, correspondance avec l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées…
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Cote : 2887W21Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…. - Inspection générale : rapport au ministre de l'Urbanisme et du logement, au ministre des Transports, au Secrétaire d'Etat auprès du Premier Ministre…
…chargé de l'environnement et de la qualité de vie, au Secrétaire d'Etat auprès du ministre des Transports chargé de la mer, rapports remis au président…
…. - Inspection générale : rapport au ministre de l'Urbanisme et du logement, au ministre des Transports, au Secrétaire d'Etat auprès du Premier Ministre…
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Cote : 2887W21Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…. - Inspection générale : rapport au ministre de l'Urbanisme et du logement, au ministre des Transports, au Secrétaire d'Etat auprès du Premier Ministre…
…chargé de l'environnement et de la qualité de vie, au Secrétaire d'Etat auprès du ministre des Transports chargé de la mer, rapports remis au président…
…. - Inspection générale : rapport au ministre de l'Urbanisme et du logement, au ministre des Transports, au Secrétaire d'Etat auprès du Premier Ministre…
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Cote : 4M308Période : 1907 - 1907Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Recensement correspondant à la demande du ministre de l'Agriculture du 11 décembre 1907.…
…Recensement correspondant à la demande du ministre de l'Agriculture du 11 décembre 1907.…
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Cote : 4M455Période : 1897 - 1899Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Circulaires du ministre de l'Intérieur des 10, 15, 20 et 22 novembre 1897.…
…Circulaires du ministre de l'Intérieur des 10, 15, 20 et 22 novembre 1897.…
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Cote : 2 Fi 81-1Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Alexandre Bérard : Député de l'Ain, presque ministre !!!. xIX…
…Alexandre Bérard : Député de l'Ain, presque ministre !!!. xIX…
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Cote : 1M99-103Extrait de la notice :
…Information du préfet et du ministre de l'Intérieur.…
…Information du préfet et du ministre de l'Intérieur.…
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Cote : 1 Y 193Période : 1856 - 1866Extrait de la notice :
…Situation financière mensuelle, rapport au ministre de l'Intérieur…
…Situation financière mensuelle, rapport au ministre de l'Intérieur…
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Cote : 10 R 434Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Rapports mensuels au ministre de l'Intérieur (1914-1916).…
…Rapports mensuels au ministre de l'Intérieur (1914-1916).…
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Cote : 4M146Période : 1856 - 1936Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…De janvier à avril 1856 minutes des statistiques mensuelles envoyées au ministre de l'Intérieur.…
…De janvier à avril 1856 minutes des statistiques mensuelles envoyées au ministre de l'Intérieur.…
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Cote : 1 V 29Période : 1802 - 1905Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Arrêtés et instructions du préfet, correspondance du préfet avec le ministre, l'évêque et les maires.…
…ministre du culte…
…Arrêtés et instructions du préfet, correspondance du préfet avec le ministre, l'évêque et les maires.…
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Cote : 1M516Période : 1887 - 1939Extrait de la notice :
…Décorations attribuées par le ministre des Colonies : Dragon d'Annam, ordre royal du Cambodge, Ouissam Alaouite.…
…Décorations attribuées par le ministre des Colonies : Dragon d'Annam, ordre royal du Cambodge, Ouissam Alaouite.…
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Cote : 1 K 440Période : 1914 - 1914Fonds : Bulletins des LoisExtrait de la notice :
…A signaler : Décret du 16 mars ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 100 francs, applicable au réempoissonnement de l'Albarine.…
…Décret du 16 mars ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 600 francs applicable à l'entretien de la chaire d'agriculture de Gex.…
…Décret du 21 avril ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 240 francs, applicable au réempoissonnement de l'Albarine.…
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Cote : 1M512Période : 1929 - 1939Extrait de la notice :
…Décernées par le ministre de l'Instruction publique.…
…Décernées par le ministre de l'Instruction publique.…