Ministre
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Cote : 5 V 35Période : 1840 - 1900Fonds : FabriquesExtrait de la notice :
…Correspondance du ministre avec l'évêque et entre le ministre et le préfet.…
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Cote : 110 J 516Période : 1799 - 1801Extrait de la notice :
…Clément (Curé), Vivier (Ministre à Saint-Etienne).…
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Cote : 1 V 54Période : 1800 - 1896Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Ordonnance royale, décrets, instructions du ministre et du préfet, correspondances.…
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Cote : 3 X 424Période : 1862 - 1890Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Rapport d'enquête prescrite par le ministre de l'Intérieur, comptes rendus d'activité.…
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Cote : 2 R 49Période : 1837 - 1879Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Décrets et cartes du ministre de la Guerre, instructions du ministre des Travaux publics, correspondance…
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Cote : 10 R 434Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Rapports mensuels au ministre de l'Intérieur (1914-1916).…
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Cote : 1 Y 193Période : 1856 - 1866Extrait de la notice :
…Situation financière mensuelle, rapport au ministre de l'Intérieur…
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Cote : 2 Fi 81-1Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Alexandre Bérard : Député de l'Ain, presque ministre !!!. xIX…
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Cote : 1 V 29Période : 1802 - 1905Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Arrêtés et instructions du préfet, correspondance du préfet avec le ministre, l'évêque et les maires.…
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Cote : 1 K 440Période : 1914 - 1914Fonds : Bulletins des LoisExtrait de la notice :
…A signaler : Décret du 16 mars ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 100 francs, applicable…
…Décret du 16 mars ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 600 francs applicable à l'entretien…
…Décret du 21 avril ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 240 francs, applicable au réempoissonnement…
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Cote : 8 R 13Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…Télégrammes du ministre de l'Intérieur, des préfets des départements limitrophes et des sous-préfets…
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Cote : 1 V 71Période : 1828 - 1830Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Ordonnance, états nominatifs proposés par l'évêque et approuvés par le ministre d'élèves bénéficiaires…
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Cote : 1 Y 1Période : 1808 - 1810Extrait de la notice :
…Décret impérial, règlement provisoire, lettre du ministre de l'Intérieur, extrait des minutes de la secrétairerie…
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Cote : 1 Y 178Période : 1842 - 1918Extrait de la notice :
…Organisation : instruction du Ministre de l'Intérieur, délibération de la commission de surveillance…
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Cote : 3 U 6817Période : 1906 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Correspondance entre le ministre du commerce et de l'industrie et le greffier du tribunal de Trévoux,…
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Cote : 10 R 106Période : 1914 - 1919Extrait de la notice :
…Correspondance du préfet avec le ministre de tutelle (1915-1919).…
…Compte-rendu au ministre de l'Intérieur sur l'état des moissons (1918).…
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Cote : 10 R 5Période : 1916 - 1919Extrait de la notice :
…générale des prisonniers de guerre, décisions d'attribution de subventions, bordereaux d'envoi au ministre…
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Cote : 2 R 206Période : 1864 - 1939Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Correspondance entre le ministre de la Guerre et le préfet, arrêtés préfectoraux, états des communes…
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Cote : 1 Y 164Période : 1890 - 1924Extrait de la notice :
…Libération conditionnelle, enquête pour le compte du Ministre de l'Intérieur…
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Cote : 54 Fi 2951Période : 1925 - 1945Fonds : Fonds Francisque GirardExtrait de la notice :
…Grand bureau Ministre marqueté, côté plat (voir 54 Fi 2953)…
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Cote : 54 Fi 2953Période : 1925 - 1945Fonds : Fonds Francisque GirardExtrait de la notice :
…Grand bureau Ministre marqueté, côté arrondi (voir 54 Fi 2951)…
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Cote : 1 Y 199Période : 1854 - 1866Extrait de la notice :
…Situation mensuelle de la population, transmission au ministre de l'Intérieur…
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Cote : 270 J 67-69Période : 1793 - 1912Extrait de la notice :
…PINARD Ernest, ancien ministre de l'Intérieur, demeurant à Bourg-en-Bresse…
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Cote : 1 Y 166Période : 1843 - 1922Extrait de la notice :
…parquet, avis du sous-préfet, avis du maire, procès-verbal d'enquête de gendarmerie, décision du ministre…
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Cote : 3 R 3Période : 1849 - 1876Extrait de la notice :
…Instructions du ministre de l'Intérieur, instructions et correspondance avec le Grand Chancelier de la…