Ministre
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Cote : 5 V 35Période : 1840 - 1900Fonds : FabriquesExtrait de la notice :
…Correspondance du ministre avec l'évêque et entre le ministre et le préfet.…
…Correspondance du ministre avec l'évêque et entre le ministre et le préfet.…
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Cote : 42 L 86Période : 1792 - 1810Extrait de la notice :
…intérieure de la République ; vol et assassinat par une bande armée à Maison-Quiot, écart de Grigny ; contre François Peschard, ministre…
…catholique à Auneau Eure-et-Loir, accusé de propos séditieux contre-révolutionnaires dans des écoles d'Auneau ; contre Prévost, ministre…
…du culte catholique à Cravent, Renou, ministre du culte catholique à Blaru, Dauchel, ministre du culte catholique…
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Cote : 110 J 516Période : 1799 - 1801Extrait de la notice :
…Clément (Curé), Vivier (Ministre à Saint-Etienne).…
…Clément (Curé), Vivier (Ministre à Saint-Etienne).…
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Cote : FR/FR-AD078/A 1552Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Ministre de la guerre, le maréchal de Ségur.…
…Ministre de la guerre, le maréchal de Ségur.…
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Cote : FR/FR-AD078/A 1551Période : 1785 - 1785Extrait de la notice :
…Ministre de la guerre, le maréchal de Ségur.…
…Ministre de la guerre, le maréchal de Ségur.…
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Cote : 1Q 608Période : 1794 - 1795Fonds : Domaine, 1791-1940Extrait de la notice :
…Idem, par ordre des envois au Ministre.…
…Idem, par ordre des envois au Ministre.…
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Cote : 3 X 424Période : 1862 - 1890Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Rapport d'enquête prescrite par le ministre de l'Intérieur, comptes rendus d'activité.…
…Rapport d'enquête prescrite par le ministre de l'Intérieur, comptes rendus d'activité.…
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Cote : 1 V 54Période : 1800 - 1896Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Ordonnance royale, décrets, instructions du ministre et du préfet, correspondances.…
…ministre du culte…
…Ordonnance royale, décrets, instructions du ministre et du préfet, correspondances.…
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Cote : 2 R 49Période : 1837 - 1879Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Décrets et cartes du ministre de la Guerre, instructions du ministre des Travaux publics, correspondance avec l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées…
…Décrets et cartes du ministre de la Guerre, instructions du ministre des Travaux publics, correspondance avec l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées…
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Cote : 2 Fi 81-1Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Alexandre Bérard : Député de l'Ain, presque ministre !!!. xIX…
…Alexandre Bérard : Député de l'Ain, presque ministre !!!. xIX…
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Cote : 1 Y 193Période : 1856 - 1866Extrait de la notice :
…Situation financière mensuelle, rapport au ministre de l'Intérieur…
…Situation financière mensuelle, rapport au ministre de l'Intérieur…
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Cote : 10 R 434Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Rapports mensuels au ministre de l'Intérieur (1914-1916).…
…Rapports mensuels au ministre de l'Intérieur (1914-1916).…
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Cote : 42 L 85Période : 1792 - 1810Extrait de la notice :
…Dont contre Hottot, ministre du culte catholique à Vernouillet, troubles dans l'exercice du culte.…
…Dont contre Hottot, ministre du culte catholique à Vernouillet, troubles dans l'exercice du culte.…
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Cote : 1 V 29Période : 1802 - 1905Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Arrêtés et instructions du préfet, correspondance du préfet avec le ministre, l'évêque et les maires.…
…ministre du culte…
…Arrêtés et instructions du préfet, correspondance du préfet avec le ministre, l'évêque et les maires.…
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Cote : 1 K 440Période : 1914 - 1914Fonds : Bulletins des LoisExtrait de la notice :
…A signaler : Décret du 16 mars ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 100 francs, applicable au réempoissonnement de l'Albarine.…
…Décret du 16 mars ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 600 francs applicable à l'entretien de la chaire d'agriculture de Gex.…
…Décret du 21 avril ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 240 francs, applicable au réempoissonnement de l'Albarine.…
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Cote : 1 V 71Période : 1828 - 1830Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Ordonnance, états nominatifs proposés par l'évêque et approuvés par le ministre d'élèves bénéficiaires de bourses, correspondance.…
…ministre du culte…
…Ordonnance, états nominatifs proposés par l'évêque et approuvés par le ministre d'élèves bénéficiaires de bourses, correspondance.…
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Cote : 1 Y 1Période : 1808 - 1810Extrait de la notice :
…Décret impérial, règlement provisoire, lettre du ministre de l'Intérieur, extrait des minutes de la secrétairerie d'Etat.…
…Décret impérial, règlement provisoire, lettre du ministre de l'Intérieur, extrait des minutes de la secrétairerie d'Etat.…
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Cote : 42 L 91Période : 1792 - 1810Extrait de la notice :
…Dont contre Jean-François Marie, ministre du culte catholique à Guerville, contumace, pour propos contre-révolutionnaire.…
…Dont contre Jean-François Marie, ministre du culte catholique à Guerville, contumace, pour propos contre-révolutionnaire.…
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Cote : 8 R 13Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…Télégrammes du ministre de l'Intérieur, des préfets des départements limitrophes et des sous-préfets (1870-1871).…
…Télégrammes du ministre de l'Intérieur, des préfets des départements limitrophes et des sous-préfets (1870-1871).…
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Cote : E 1682Période : 1767 - 1783Fonds : Papiers de familleExtrait de la notice :
…Laverdy (Clément Charles François de, contrôleur général, ministre d'État)…
…Laverdy (Clément Charles François de, contrôleur général, ministre d'État)…
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Cote : 1Q 578Période : 1825 - 1826Fonds : Domaine, 1791-1940Extrait de la notice :
…États des demandes transmises au ministre, avec table alphabétique.…
…États des demandes transmises au ministre, avec table alphabétique.…
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Cote : 1 Y 178Période : 1842 - 1918Extrait de la notice :
…Organisation : instruction du Ministre de l'Intérieur, délibération de la commission de surveillance (1850-1918) ; demandes des prisonniers (1842-1844)…
…Organisation : instruction du Ministre de l'Intérieur, délibération de la commission de surveillance (1850-1918) ; demandes des prisonniers (1842-1844)…
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Cote : 3 U 6817Période : 1906 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Correspondance entre le ministre du commerce et de l'industrie et le greffier du tribunal de Trévoux, quelques états statistiques.…
…Correspondance entre le ministre du commerce et de l'industrie et le greffier du tribunal de Trévoux, quelques états statistiques.…
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Cote : 42 L 67Période : 1792 - 1810Extrait de la notice :
…Dont contre Bardonnaud, ministre du culte catholique à Rueil, ex-vicaire de Villeron, accusé de non prestation de serment.…
…Dont contre Bardonnaud, ministre du culte catholique à Rueil, ex-vicaire de Villeron, accusé de non prestation de serment.…
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Cote : 10 R 106Période : 1914 - 1919Extrait de la notice :
…Correspondance du préfet avec le ministre de tutelle (1915-1919). Rapports de Joseph Bernier, président de la chambre de commerce (1914-1915).…
…Compte-rendu au ministre de l'Intérieur sur l'état des moissons (1918).…
…Correspondance du préfet avec le ministre de tutelle (1915-1919). Rapports de Joseph Bernier, président de la chambre de commerce (1914-1915).…