Ministre
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Cote : 5 V 35Période : 1840 - 1900Fonds : FabriquesExtrait de la notice :
…Correspondance du ministre avec l'évêque et entre le ministre et le préfet.…
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Cote : 313J/124Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Jean-Marcel Jeannenay ministre RPR : correspondance, 1994.…
…Philippe Dechartre ancien ministre (sic) : correspondance, 1994.…
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Cote : 110 J 516Période : 1799 - 1801Extrait de la notice :
…Clément (Curé), Vivier (Ministre à Saint-Etienne).…
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Cote : 256J/542-544Période : 1975 - 1978Extrait de la notice :
…Projets de lois Poniatowski-Lecanuet (Michel Poniatowski, ministre de l'Intérieur et Jean Lecanuet, ministre…
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Cote : 530J/28Période : 1978 - 1983Extrait de la notice :
…1978-1983 : échanges avec le Premier ministre et le ministre du Travail, ainsi qu'avec la direction de…
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Cote : 3237W/104Extrait de la notice :
…Jean-Marc Ayrault et le ministre de l’Éducation nationale Vincent Peillon.…
…Pierre-de-Ronsard à Tremblay-en-France par le président du Conseil général Claude Bartolone, le Premier ministre…
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Cote : 3 X 424Période : 1862 - 1890Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Rapport d'enquête prescrite par le ministre de l'Intérieur, comptes rendus d'activité.…
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Cote : 1 V 54Période : 1800 - 1896Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Ordonnance royale, décrets, instructions du ministre et du préfet, correspondances.…
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Cote : 256J/1056Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Auroux, ministre du Travail.…
…« Les droits des travailleurs, rapport au président de la République et au Premier ministre », par Jean…
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Cote : 2 R 49Période : 1837 - 1879Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Décrets et cartes du ministre de la Guerre, instructions du ministre des Travaux publics, correspondance…
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Cote : 2 Fi 81-1Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Alexandre Bérard : Député de l'Ain, presque ministre !!!. xIX…
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Cote : 1 Y 193Période : 1856 - 1866Extrait de la notice :
…Situation financière mensuelle, rapport au ministre de l'Intérieur…
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Cote : 10 R 434Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Rapports mensuels au ministre de l'Intérieur (1914-1916).…
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Cote : 256J/13Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…13e Congrès, « L'état d'urgence...Ministre de circonstance... Résistance ».…
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Cote : 1 V 29Période : 1802 - 1905Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Arrêtés et instructions du préfet, correspondance du préfet avec le ministre, l'évêque et les maires.…
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Cote : 1 K 440Période : 1914 - 1914Fonds : Bulletins des LoisExtrait de la notice :
…A signaler : Décret du 16 mars ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 100 francs, applicable…
…Décret du 16 mars ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 600 francs applicable à l'entretien…
…Décret du 21 avril ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 240 francs, applicable au réempoissonnement…
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Cote : 1 V 71Période : 1828 - 1830Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Ordonnance, états nominatifs proposés par l'évêque et approuvés par le ministre d'élèves bénéficiaires…
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Cote : 1 Y 1Période : 1808 - 1810Extrait de la notice :
…Décret impérial, règlement provisoire, lettre du ministre de l'Intérieur, extrait des minutes de la secrétairerie…
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Cote : 8 R 13Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…Télégrammes du ministre de l'Intérieur, des préfets des départements limitrophes et des sous-préfets…
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Cote : 3237W/142Extrait de la notice :
…Manuel Valls, de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports Najat…
…Conseil général Stéphane Troussel, du président de l'Assemblée nationale Claude Bartolone, du Premier ministre…
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Cote : 6FI/40Période : 1788 - 1790Extrait de la notice :
…Necker Ministre d'État et Directeur Général des Finance.…
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Cote : 6FI/41Période : 1788 - 1790Extrait de la notice :
…Directeur général des Finances et Ministre d'État.…
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Cote : 1 Y 178Période : 1842 - 1918Extrait de la notice :
…Organisation : instruction du Ministre de l'Intérieur, délibération de la commission de surveillance…
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Cote : 3 U 6817Période : 1906 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Correspondance entre le ministre du commerce et de l'industrie et le greffier du tribunal de Trévoux,…
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Cote : 10 R 106Période : 1914 - 1919Extrait de la notice :
…Correspondance du préfet avec le ministre de tutelle (1915-1919).…
…Compte-rendu au ministre de l'Intérieur sur l'état des moissons (1918).…