Ministre
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Cote : 5 V 35Période : 1840 - 1900Fonds : FabriquesExtrait de la notice :
…Correspondance du ministre avec l'évêque et entre le ministre et le préfet.…
…Correspondance du ministre avec l'évêque et entre le ministre et le préfet.…
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Cote : 110 J 516Période : 1799 - 1801Extrait de la notice :
…Clément (Curé), Vivier (Ministre à Saint-Etienne).…
…Clément (Curé), Vivier (Ministre à Saint-Etienne).…
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Cote : 1 M 94Période : 1802 - 1804Fonds : Administration généraleExtrait de la notice :
…Proposition préfectorale : correspondance avec le ministre de l'Intérieur.…
…Proposition préfectorale : correspondance avec le ministre de l'Intérieur.…
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Cote : 1 M 344Période : 1921 - 1944Fonds : Administration généraleExtrait de la notice :
…Circulaires du ministre de l'Intérieur, correspondance, notices individuelles.…
…Circulaires du ministre de l'Intérieur, correspondance, notices individuelles.…
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Cote : 1 L 206Période : 1795 - 1799Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Demande de congés : correspondance du Ministre de l'Intérieur (an VII).…
…Demande de renseignement sur les membres de l'administration centrale du département : fiches de renseignements (s.d.), correspondance du Ministre de l'Intérieur…
…ministre du culte…
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Cote : 105W 5Période : 1941 - 1944Fonds : Versement du Cabinet du préfetExtrait de la notice :
…Rapports de gendarmerie, rapport du préfet au ministre de l'Intérieur.…
…Rapports de gendarmerie, rapport du préfet au ministre de l'Intérieur.…
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Cote : 3 X 424Période : 1862 - 1890Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Rapport d'enquête prescrite par le ministre de l'Intérieur, comptes rendus d'activité.…
…Rapport d'enquête prescrite par le ministre de l'Intérieur, comptes rendus d'activité.…
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Cote : 1 V 54Période : 1800 - 1896Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Ordonnance royale, décrets, instructions du ministre et du préfet, correspondances.…
…ministre du culte…
…Ordonnance royale, décrets, instructions du ministre et du préfet, correspondances.…
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Cote : 2 R 49Période : 1837 - 1879Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Décrets et cartes du ministre de la Guerre, instructions du ministre des Travaux publics, correspondance avec l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées…
…Décrets et cartes du ministre de la Guerre, instructions du ministre des Travaux publics, correspondance avec l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées…
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Cote : 1 M 255Fonds : Administration généraleExtrait de la notice :
…Marcel Régnier a été ministre de l'Intérieur de novembre 1834 à juin 1835.…
…Marcel Régnier a été ministre de l'Intérieur de novembre 1834 à juin 1835.…
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Cote : 2 Fi 81-1Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Alexandre Bérard : Député de l'Ain, presque ministre !!!. xIX…
…Alexandre Bérard : Député de l'Ain, presque ministre !!!. xIX…
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Cote : 1 Y 193Période : 1856 - 1866Extrait de la notice :
…Situation financière mensuelle, rapport au ministre de l'Intérieur…
…Situation financière mensuelle, rapport au ministre de l'Intérieur…
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Cote : 10 R 434Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Rapports mensuels au ministre de l'Intérieur (1914-1916).…
…Rapports mensuels au ministre de l'Intérieur (1914-1916).…
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Cote : 1 V 29Période : 1802 - 1905Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Arrêtés et instructions du préfet, correspondance du préfet avec le ministre, l'évêque et les maires.…
…ministre du culte…
…Arrêtés et instructions du préfet, correspondance du préfet avec le ministre, l'évêque et les maires.…
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Cote : 1 K 440Période : 1914 - 1914Fonds : Bulletins des LoisExtrait de la notice :
…A signaler : Décret du 16 mars ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 100 francs, applicable au réempoissonnement de l'Albarine.…
…Décret du 16 mars ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 600 francs applicable à l'entretien de la chaire d'agriculture de Gex.…
…Décret du 21 avril ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 240 francs, applicable au réempoissonnement de l'Albarine.…
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Cote : 1 V 71Période : 1828 - 1830Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Ordonnance, états nominatifs proposés par l'évêque et approuvés par le ministre d'élèves bénéficiaires de bourses, correspondance.…
…ministre du culte…
…Ordonnance, états nominatifs proposés par l'évêque et approuvés par le ministre d'élèves bénéficiaires de bourses, correspondance.…
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Cote : 1 Y 1Période : 1808 - 1810Extrait de la notice :
…Décret impérial, règlement provisoire, lettre du ministre de l'Intérieur, extrait des minutes de la secrétairerie d'Etat.…
…Décret impérial, règlement provisoire, lettre du ministre de l'Intérieur, extrait des minutes de la secrétairerie d'Etat.…
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Cote : 8 R 13Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…Télégrammes du ministre de l'Intérieur, des préfets des départements limitrophes et des sous-préfets (1870-1871).…
…Télégrammes du ministre de l'Intérieur, des préfets des départements limitrophes et des sous-préfets (1870-1871).…
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Cote : 7S98Période : 1822 - 1822Extrait de la notice :
…Présentation du contenu prise d'eau: lettre de demande au ministre et à la sous préfectureancienne cote (168S1)…
…Présentation du contenu prise d'eau: lettre de demande au ministre et à la sous préfectureancienne cote (168S1)…
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Cote : 2 M 64Période : 1874 - 1874Extrait de la notice :
…Par le ministre de l'Intérieur ou par le préfet.…
…Par le ministre de l'Intérieur ou par le préfet.…
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Cote : 1 L 481Période : 1796 - 1797Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Lutte contre les épidémies : instruction du Ministre de l'Intérieur aux administrations départementales.…
…ministre du culte…
…Présentation du contenu Lutte contre les épidémies : instruction du Ministre de l'Intérieur aux administrations départementales.…
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Cote : 1 Y 178Période : 1842 - 1918Extrait de la notice :
…Organisation : instruction du Ministre de l'Intérieur, délibération de la commission de surveillance (1850-1918) ; demandes des prisonniers (1842-1844)…
…Organisation : instruction du Ministre de l'Intérieur, délibération de la commission de surveillance (1850-1918) ; demandes des prisonniers (1842-1844)…
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Cote : 3 U 6817Période : 1906 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Correspondance entre le ministre du commerce et de l'industrie et le greffier du tribunal de Trévoux, quelques états statistiques.…
…Correspondance entre le ministre du commerce et de l'industrie et le greffier du tribunal de Trévoux, quelques états statistiques.…
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Cote : 10 R 106Période : 1914 - 1919Extrait de la notice :
…Correspondance du préfet avec le ministre de tutelle (1915-1919). Rapports de Joseph Bernier, président de la chambre de commerce (1914-1915).…
…Compte-rendu au ministre de l'Intérieur sur l'état des moissons (1918).…
…Correspondance du préfet avec le ministre de tutelle (1915-1919). Rapports de Joseph Bernier, président de la chambre de commerce (1914-1915).…
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Cote : 2 R 206Période : 1864 - 1939Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Correspondance entre le ministre de la Guerre et le préfet, arrêtés préfectoraux, états des communes révisées, conventions d'occupation de terrain.…
…Correspondance entre le ministre de la Guerre et le préfet, arrêtés préfectoraux, états des communes révisées, conventions d'occupation de terrain.…