Ministre
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Cote : 3 T 9Période : 1854 - 1855Extrait de la notice :
…. - Rapports au ministre.…
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Cote : 5 V 35Période : 1840 - 1900Fonds : FabriquesExtrait de la notice :
…Correspondance du ministre avec l'évêque et entre le ministre et le préfet.…
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Cote : 11 L 3-3Période : 1795 - 1799Extrait de la notice :
…Etat civil, tenue : - Administration départementale : instructions ; - Ministre de l'Intérieur, Ministre…
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Cote : 110 J 516Période : 1799 - 1801Extrait de la notice :
…Clément (Curé), Vivier (Ministre à Saint-Etienne).…
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Cote : 1 V 54Période : 1800 - 1896Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Ordonnance royale, décrets, instructions du ministre et du préfet, correspondances.…
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Cote : 104 J 116Fonds : André BoiretExtrait de la notice :
…Arrêté du Ministre de l'Instruction publique et des beaux arts : diplôme…
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Cote : 3 X 424Période : 1862 - 1890Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Rapport d'enquête prescrite par le ministre de l'Intérieur, comptes rendus d'activité.…
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Cote : 2 R 49Période : 1837 - 1879Fonds : Organisation de l'arméeExtrait de la notice :
…Décrets et cartes du ministre de la Guerre, instructions du ministre des Travaux publics, correspondance…
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Cote : R 3111Période : 1815 - 1815Fonds : Série RExtrait de la notice :
…Formation d'un régiment à Nevers : lettre du ministre.…
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Cote : 10 R 434Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Rapports mensuels au ministre de l'Intérieur (1914-1916).…
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Cote : 1 Y 193Période : 1856 - 1866Extrait de la notice :
…Situation financière mensuelle, rapport au ministre de l'Intérieur…
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Cote : 2 Fi 81-1Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Alexandre Bérard : Député de l'Ain, presque ministre !!!. xIX…
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Cote : 1 V 29Période : 1802 - 1905Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Arrêtés et instructions du préfet, correspondance du préfet avec le ministre, l'évêque et les maires.…
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Cote : 1 K 440Période : 1914 - 1914Fonds : Bulletins des LoisExtrait de la notice :
…A signaler : Décret du 16 mars ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 100 francs, applicable…
…Décret du 16 mars ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 600 francs applicable à l'entretien…
…Décret du 21 avril ouvrant au ministre de l'agriculture, un crédit de 240 francs, applicable au réempoissonnement…
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Cote : 1 J 641/24Période : 1947 - 1947Fonds : Fonds Jean VergosExtrait de la notice :
…. - Demande d’obtention par Jean VERGOS, adressée au Ministre de la Guerre : imprimé [1947]…
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Cote : 8 R 13Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…Télégrammes du ministre de l'Intérieur, des préfets des départements limitrophes et des sous-préfets…
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Cote : 1 V 71Période : 1828 - 1830Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Ordonnance, états nominatifs proposés par l'évêque et approuvés par le ministre d'élèves bénéficiaires…
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Cote : 1 Y 1Période : 1808 - 1810Extrait de la notice :
…Décret impérial, règlement provisoire, lettre du ministre de l'Intérieur, extrait des minutes de la secrétairerie…
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Cote : 1 R 1Période : 1908 - 1908Fonds : E DEPOT 187 - MyennesExtrait de la notice :
…Départs en vacances, «incitation des instituteurs à sursoir» : télégramme, par ordre du Ministre de l'Instruction…
…Départs en vacances, «incitation des instituteurs à sursoir» : télégramme, par ordre du Ministre de l'Instruction…
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Cote : 1 J 747/2Période : 1948 - 1948Fonds : Famille LangumierExtrait de la notice :
…artisanal-labeur-qualité » : médaille, carte de visite adressée par François Mitterrand (ancien ministre…
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Cote : 11 L 3-20Période : 1795 - 1799Extrait de la notice :
…officielles, célébration : instructions, arrêtés de l'Administration départementale, circulaires du Ministre…
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Cote : 1 Y 178Période : 1842 - 1918Extrait de la notice :
…Organisation : instruction du Ministre de l'Intérieur, délibération de la commission de surveillance…
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Cote : 3 U 6817Période : 1906 - 1936Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Correspondance entre le ministre du commerce et de l'industrie et le greffier du tribunal de Trévoux,…
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Cote : 10 R 106Période : 1914 - 1919Extrait de la notice :
…Correspondance du préfet avec le ministre de tutelle (1915-1919).…
…Compte-rendu au ministre de l'Intérieur sur l'état des moissons (1918).…
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Cote : 10 R 5Période : 1916 - 1919Extrait de la notice :
…générale des prisonniers de guerre, décisions d'attribution de subventions, bordereaux d'envoi au ministre…