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Date de modification : 13 septembre 2019Extrait de la notice :
…Afin de soutenir les collectivités dans leur démarche d’équipement en systèmes d’archivage électronique, le Service interministériel des Archives de France…
…Dans les départements, la tendance est encore plus sensible, avec un taux d'équipement en systèmes d'archivage électronique de 6 départements sur 101 en…
…Afin de soutenir les collectivités dans leur démarche d’équipement en systèmes d’archivage électronique, le Service interministériel des Archives de France…
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Date de modification : 14 janvier 2022Extrait de la notice :
…Départements, ex-DGEdfdfdf) DSIL : Dotation de Soutien à l'Investissement Local DSIL extraordinaire : dispositif complémentaire de 2020 DETR : Dotation d'Equipement…
…Départements, ex-DGEdfdfdf) DSIL : Dotation de Soutien à l'Investissement Local DSIL extraordinaire : dispositif complémentaire de 2020 DETR : Dotation d'Equipement…
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Date de modification : 9 mai 2023Extrait de la notice :
…Les fonds produits par les services rattachés au domaine de l'équipement, de l'environnement, de l'aménagement du territoire et des transports représentent…
…les domaines suivants : affaires sociales et santé (2,1 %), agriculture (0,4 %), défense et anciens combattants (0,4 %), économie et industrie (1,6 %), équipement…
…La répartition des demandes entre les services relevant du domaine de la police et de l'intérieur, du domaine de l'équipement, de l'environnement, de l'aménagement…
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Date de modification : 4 janvier 2023Extrait de la notice :
…Der Zentralausschuss für nationale Infrastruktur (Délégation générale à l’Équipement national), der per Gesetz vom 23.…
…Bestände zum Zweiten Weltkrieg in öffentlichen Archiven festlegte, die vom Ministerium für staatliche Ausstattung, Transport und Wohnungsbau (Ministère de l’…
…Der Zentralausschuss für nationale Infrastruktur (Délégation générale à l’Équipement national), der per Gesetz vom 23.…
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Date de modification : 22 avril 2024Extrait de la notice :
…pour la consultation de certains fonds d’archives publiques concernant la Seconde Guerre mondiale versés aux Archives nationales par le ministère de l’…
…pour la consultation de certains fonds d’archives publiques concernant la Seconde Guerre mondiale versés aux Archives nationales par le ministère de l’…
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Date de modification : 19 avril 2024Extrait de la notice :
…club ou une fédération ; dossiers d’organisation d’un événement (à l’exclusion des documents de gestion courante telles que les factures) ; plans d'un équipement…
…club ou une fédération ; dossiers d’organisation d’un événement (à l’exclusion des documents de gestion courante telles que les factures) ; plans d'un équipement…
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Date de modification : 23 avril 2024Extrait de la notice :
…Équipement, environnement, aménagement du territoire, transport RATP, SNCF, Bureau de l'environnement et des installations classées des Hauts-de-Seine.…
…Équipement, environnement, aménagement du territoire, transport RATP, SNCF, Bureau de l'environnement et des installations classées des Hauts-de-Seine.…
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Date de modification : 22 avril 2024Extrait de la notice :
…Il ne nécessite pas d'équipement de laboratoire spécifique et fournit des résultats rapides, mais ne permet pas d’identifier la souche de moisissure.…
…Il ne nécessite pas d'équipement de laboratoire spécifique et fournit des résultats rapides, mais ne permet pas d’identifier la souche de moisissure.…
