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Cote : HH 246Période : 1722 - 1788Fonds : HHExtrait de la notice :
…charbon britannique (1722-1785) Bureau de police de la Ville : ordonnances et délibérations sur le transport…
…souverain : Conseil du Roi : arrêts du conseil d'Etat sur les droits touchant les pierres à fusil et le transport…
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Cote : HH 148Période : 1708 - 1722Fonds : HHExtrait de la notice :
…chaudronniers Actes du pouvoir souverain : Conseil du Roi : arrêt du Conseil d'Etat permettant le transport…
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Cote : HH 287Période : 1591 - 1777Fonds : HHExtrait de la notice :
…Commerce : transport fluvial Actes du pouvoir du souverain : Conseil du Roi : arrêt du conseil d'Etat…
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Cote : HH 240Période : 1683 - 1783Fonds : HHExtrait de la notice :
…Etat pour la fabrication des bas et autres ouvrages à métier, arrêts du conseil d’Etat relatif au transport…
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Cote : HH 288Période : 1700 - 1784Fonds : HHExtrait de la notice :
…accordant au régisseur des diligences, des messageries royales et du roulage le privilège exclusif du transport…
…jouissant de la faveur du transit (1781), arrêt du conseil d’Etat révoquant le privilège de 1781 sur le transport…
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Cote : HH 233Période : 1670 - 1783Fonds : HHExtrait de la notice :
…manufactures (1781), arrêt du conseil d’Etat sur les certificats délivrés aux voituriers pour le transport…
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Cote : HH 153Période : 1727 - 1789Fonds : HHExtrait de la notice :
…les droits sur les papiers tontisses venant de l’étranger (1766), arrêt du conseil d’Etat sur le transport…
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Cote : HH 88Période : 1693 - 1786Fonds : HHExtrait de la notice :
…actes du pouvoir souverain Conseil du Roi : déclaration du Roi interdisant le billonnage et les transport…
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Cote : HH 2Période : 1368 - 1789Fonds : HHExtrait de la notice :
…grain (1709), ordonnance de rationnement de blé (1709), ordonnance faisant défense d'empêcher le transport…
…prorogeant le délai pour faire sortir les chèves de la province (1725), ordonnance de règlement pour le transport…
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Cote : HH 1Période : 1693 - 1789Fonds : HHExtrait de la notice :
…Agde, Port-la-Nouvelle et Aigues-Mortes (1736), arrêt du conseil d'Etat autorisant pour un an le transport…
…fixant les droits de sortie des grains hors du Royaume (1734), arrêt du conseil d'Etat autorisant le transport…