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Cote : C 101Période : 1758 - 1758Extrait de la notice :
…- p. 85-96 : Yenne, grenier à sel, établissement d'un commis et transport de sel. - p. 99-118 : Aix-les-Bains, ferme des tabacs, acensement.…
…- p. 85-96 : Yenne, grenier à sel, établissement d'un commis et transport de sel. - p. 99-118 : Aix-les-Bains, ferme des tabacs, acensement.…
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Cote : 20J 9Période : 1629 - 1696Extrait de la notice :
…d'arbitrage pour héritage entre Jean- François de Bertrand et François Grassis, mari de sa demi-soeur Claude-Dominique de Bertrand ; - 24 octobre 1666 : transport…
…d'arbitrage pour héritage entre Jean- François de Bertrand et François Grassis, mari de sa demi-soeur Claude-Dominique de Bertrand ; - 24 octobre 1666 : transport…
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Cote : C 419Période : 1750 - 1791Extrait de la notice :
…sujet d'une demande en dégrèvement présentée par Dlle Anne-Victoire, fille et héritière de noble Jacques Exchaguet de Chilly d'Étaux ; - au sujet d'un transport…
…sujet d'une demande en dégrèvement présentée par Dlle Anne-Victoire, fille et héritière de noble Jacques Exchaguet de Chilly d'Étaux ; - au sujet d'un transport…
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Cote : C 87Période : 1734 - 1734Extrait de la notice :
…- p. 1163-1181 : Transport de sel de Moûtiers à Cevins.…
…- p. 1163-1181 : Transport de sel de Moûtiers à Cevins.…
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Cote : 48F 131Période : 1594 - 1923Extrait de la notice :
…Note des secours fournis aux voyageurs indigents non munis de feuilles de route (1855 ; 1859) - Note des moyens de transport fournis par l'hospice de charité…
…Note des secours fournis aux voyageurs indigents non munis de feuilles de route (1855 ; 1859) - Note des moyens de transport fournis par l'hospice de charité…
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Cote : 1364W 15Période : 1977 - 1984Fonds : 1364W - Cabinet du PréfetExtrait de la notice :
…Michel BARNIER, Convention d'aménagement des stations de sports d'hiver, Position au regard de l'incorporation des assurances skieurs dans les titres de transport…
…Michel BARNIER, Convention d'aménagement des stations de sports d'hiver, Position au regard de l'incorporation des assurances skieurs dans les titres de transport…
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Cote : 1964WPériode : 2005 - 2011Extrait de la notice :
…28 : SEAS : Budget Primitif 2010 - Direction Générale, Service de prévention, Delta plus (Placement familial, Suivi Individualisé et AFTS) et frais de transport…
…28 : SEAS : Budget Primitif 2010 - Direction Générale, Service de prévention, Delta plus (Placement familial, Suivi Individualisé et AFTS) et frais de transport…
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Cote : 1964WPériode : 2005 - 2011Extrait de la notice :
…28 : SEAS : Budget Primitif 2010 - Direction Générale, Service de prévention, Delta plus (Placement familial, Suivi Individualisé et AFTS) et frais de transport…
…28 : SEAS : Budget Primitif 2010 - Direction Générale, Service de prévention, Delta plus (Placement familial, Suivi Individualisé et AFTS) et frais de transport…
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Cote : 3 H 1-90Période : 1275 - 1834Extrait de la notice :
…Les dossiers de l’administration révolutionnaire confirment en revanche le transport au moins partiel des archives de l’abbaye de Prière au district de…
…Les dossiers de l’administration révolutionnaire confirment en revanche le transport au moins partiel des archives de l’abbaye de Prière au district de…
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Cote : 7F 66Période : 1001 - 1921Fonds : 7F - Fonds de la SSHA, Société savoisienne d'histoire et d'archéologie : documents collectés.Extrait de la notice :
…Cession et transport passés par Jacques et Claude de Laloz, frères, en faveur de noble et puissant Antoine de Bellegarde.…
…Cession et transport passés par Jacques et Claude de Laloz, frères, en faveur de noble et puissant Antoine de Bellegarde.…