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Cote : 913 W 1 à 211Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…. - d'une élection professionnelle à la Chambre départementale d'agriculture (1995).…
…législatives, cantonales, présidentielles, européennes, municipales) et à la Chambre départementale d'agriculture…
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Cote : 2206 W 1 à 17Période : 1973 - 2009Extrait de la notice :
…Versement numéro via 2011-02570 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (D.D.T.), Service de l'agriculture…
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Cote : 2223 W 1 à 283Période : 1813 - 2008Extrait de la notice :
…Versement numéro via 2011-02524 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (D.D.T.), Service de l'agriculture…
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Cote : 359 W 8, 18 à 20, 24, 31, 37 à 39, 44, 46, 361 W 7, 27 à 28, 30, 32 à 33, 36 à 46, 362 W 33, 363 W 2, 364 W 51, 371 W 7, 504 W 7, 11 à 12, 14, 541 W 1 à 10, 34 à 35, 544 W 15, 773 W 1 à 8, 19 à 29, 33, 37 à 38, 41 à 47, 54 à 57, 1157 W 1 à 5Période : 1883 - 2001Extrait de la notice :
…Cet instrument de recherche concerne spécifiquement la réglementation économique Tourisme Agriculture…
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Cote : 340 AH 3-4 ; 377 AH 1-8Période : 1899 - 1920Extrait de la notice :
…chef du service du crédit, de la coopération et de la mutualité agricole au ministre de l'Agriculture…
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Cote : 1019 W 1 à 45Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…Élections politiques (sénatoriales, régionales, cantonales) et professionnelles (prud'homales, chambre d'agriculture…
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Cote : 322 AH art. 1-125 ; 324 AH art. 1-42 ; 340 AH art. 21-201 ; 396 AH art. 1-11 ; 446 AH art. 1-148 ; 454 AH art. 1-998; 610 AH 1 - 34Période : 1921 - 2019Extrait de la notice :
…Le président et le comité de gestion sont nommés par arrêté du ministre de l'Agriculture.…
…nomination ministérielle (il est nommé conjointement par les ministres des Finances et de l'Agriculture…
…par les caisses régionales, et douze nommés par décret sur proposition du ministre de l'Agriculture…
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Cote : E-DEPOT 87 II1 - 3T1Période : 1660 - 1981Extrait de la notice :
…De la même façon, la sous-série 3F consacrée à l'agriculture apporte peu de renseignements compte tenu…
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Cote : 443 AH art. 1-79 ; DEEF art. 78393-78394Période : 1944 - 2010Extrait de la notice :
…documents sont mises à votre disposition : - Les rapports adressés par le Ministre de l'agriculture…
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Cote : E-DEPOT 70 II1 - 3T1Période : 1600 - 1977Extrait de la notice :
…de la commune de Chars reste très lacunaire concernant les séries F (population, subsistances, agriculture…