Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Agriculture

Source :

data.culture.fr : agriculture

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1888-1936

Cote : 2 M 22

Période : 1888 - 1936

Fonds : Personnel administratif.

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Ministères des finances, de l'instruction publique, des travaux publics, de l'intérieur, de l'agriculture, de la justice.…

…Ministère de l'agriculture…

…Présentation du contenu Ministères des finances, de l'instruction publique, des travaux publics, de l'intérieur, de l'agriculture, de la justice.…
Généralités, marques de fabrique et taxes de publication, règlementation.

Cote : 9 M 36

Période : 1800 - 1922

Fonds : 9 M : industrie et artisanat

Extrait de la notice :

…loi et convention, extraits de recueils d'actes administratifs, décret, arrêté ministériel, notice, rapport, procès-verbal de la réunion de la chambre d'agriculture…

…Chambre d'agriculture (Chartres)…

…loi et convention, extraits de recueils d'actes administratifs, décret, arrêté ministériel, notice, rapport, procès-verbal de la réunion de la chambre d'agriculture…
Personnels de diverses administrations

Cote : 2 M 74

Période : 1924 - 1940

Fonds : Personnel administratif.

Extrait de la notice :

…douanes, services d'hygiène, anciens combattants, ponts et chaussées, ministère de l'air, police, enregistrement, ministère du commerce, ministère de l'agriculture…

…Ministère de l'agriculture…

…douanes, services d'hygiène, anciens combattants, ponts et chaussées, ministère de l'air, police, enregistrement, ministère du commerce, ministère de l'agriculture…
Préfecture, ministère du travail, ministère du commerce, de l'industrie, des postes et télégraphes, ministère de l'instruction publique et d...

Cote : 2 M 49

Période : 1894 - 1938

Fonds : Personnel administratif.

Extrait de la notice :

…surveillance administrative des chemins de fer, notaires, clercs de notaires, policiers municipaux, gendarmes, directeurs des services agricoles, professeurs d'agriculture…

…beaux-arts, administration des ponts et chaussées, administration des douanes, ministère des travaux publics, notariat, sécurité publique, ministère de l'agriculture…

…Ministère de l'agriculture…
Dossiers

Cote : 2 M 71

Période : 1924 - 1940

Fonds : Personnel administratif.

Extrait de la notice :

…Concerne les personnels relevant des administrations suivantes : ministère des finances, ministère de l'agriculture, ministère de l'instruction publique…

…Ministère de l'agriculture…

…Concerne les personnels relevant des administrations suivantes : ministère des finances, ministère de l'agriculture, ministère de l'instruction publique…

Agriculture

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