Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Agriculture

Source :

data.culture.fr : agriculture

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Concours régionaux à Colmar

Cote : 7M 42

Période : 1860 - 1860

Fonds : Archives de 1790 à 1945

Extrait de la notice :

…Agriculture…
25/01/1998

Cote : 2656W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…1-2 : Agriculture haut-rhinoise : enquêtes et études émanant de services dépendant du Ministère de l'Agriculture.1964-1971. ; 3 : Publications diverses…

…1-2 : Agriculture haut-rhinoise : enquêtes et études émanant de services dépendant du Ministère de l'Agriculture.1964-1971. ; 3 : Publications diverses…
07M Agriculture

Cote : 07M

Fonds : Archives de 1790 à 1945

Extrait de la notice :

…07M Agriculture…

…07M Agriculture…
Agriculture et forêts

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…Agriculture et forêts…

…Agriculture et forêts…
27/07/2004

Cote : 2366W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…1-24 : Section commerce, section industrie, section encadrement, section activités diverses, section agriculture, référé : registre d'audience (1983-1998…

…1-24 : Section commerce, section industrie, section encadrement, section activités diverses, section agriculture, référé : registre d'audience (1983-1998…
03/07/2006

Cote : 2524W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…. ; 1-74 : Section commerce, section industrie, section encadrement, section activités diverses, section agriculture, référé : rôles d'audiences (1983-…

…. ; 1-74 : Section commerce, section industrie, section encadrement, section activités diverses, section agriculture, référé : rôles d'audiences (1983-…
07/02/2006

Cote : 2509W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…8-16 : Education - culture - cultes (1944-1982) ; 1-7 : Administration générale des communes (1944-1980) ; 17-21 : Agriculture (1945-1996) ; 22-24 : Finances…

…8-16 : Education - culture - cultes (1944-1982) ; 1-7 : Administration générale des communes (1944-1980) ; 17-21 : Agriculture (1945-1996) ; 22-24 : Finances…
11/10/2005

Cote : 2462W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…Dossiers de la section Activités Diverses (1990-1995) ; 16-29 : Dossiers de la section Commerce (1983-1984, 1990-1995) ; 30-33 : Dossiers de la section Agriculture…

…Dossiers de la section Activités Diverses (1990-1995) ; 16-29 : Dossiers de la section Commerce (1983-1984, 1990-1995) ; 30-33 : Dossiers de la section Agriculture…
31/07/2012

Cote : 2896W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…registre d'audience section commerce (1973-1979, 2003-2006) , registre d'audience section industrie (1974-1982, 2003-2006), registre d'audience section agriculture…

…registre d'audience section commerce (1973-1979, 2003-2006) , registre d'audience section industrie (1974-1982, 2003-2006), registre d'audience section agriculture…
16/12/2003

Cote : 2283W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

….- Agents affectés à la Direction départementale de l'agriculture (mai à décembre 1988). ; 2-5 : Bulletins de salaire du personnel titulaire et non titulaire…

….- Agents affectés à la Direction départementale de l'agriculture (mai à décembre 1988). ; 2-5 : Bulletins de salaire du personnel titulaire et non titulaire…

Agriculture

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