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Référence : sans référenceNature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 05/10/1936Extrait de la notice :
…Versement aux archives départementales des comptes rendus des sessions des chambres d'agriculture…
…agriculture…
…Versement aux archives départementales des comptes rendus des sessions des chambres d'agriculture…
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Référence : AD 72-3Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature ou de publication : 13/11/1972Extrait de la notice :
…Versement, tri et conservation des archives des directions départementales de l'agriculture et des services rattachés.…
…agriculture…
…Versement, tri et conservation des archives des directions départementales de l'agriculture et des services rattachés.…
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Référence : AD 20510/11354Nature : NoteStatut du texte : ponctuelDate de signature : 16/10/1969Date de signature ou de publication : 05/11/1969Extrait de la notice :
…Versement des dossiers du recensement général de l'agriculture de 1955…
…agriculture…
…Versement des dossiers du recensement général de l'agriculture de 1955…
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Référence : AD 20509/11355Nature : NoteStatut du texte : ponctuelDate de signature : 16/10/1969Date de signature ou de publication : 05/11/1969Extrait de la notice :
…Versement des dossiers du recensement général de l'agriculture de 1955…
…agriculture…
…Versement des dossiers du recensement général de l'agriculture de 1955…
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Référence : 80AGJ/4Statut du texte : abrogéeDate de signature : 08/08/1955Date de signature ou de publication : 08/08/1955Extrait de la notice :
…agriculture…
…Circulaire du ministre de l'agriculture (service central de la détaxe)…
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Référence : DGFAR/SDPS/C2007-5073Statut du texte : caducDate de signature : 28/12/2007Date de signature ou de publication : 28/12/2007Extrait de la notice :
…agriculture…
…Circulaire du ministre de l'agriculture…
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Référence : AD 17541/9487Nature : NoteStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 18/12/1979Extrait de la notice :
…agriculture…
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Référence : AD 63-14Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 01/03/1963Extrait de la notice :
…agriculture…
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Référence : AD 3651/2476Nature : NoteStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 17/02/1970Extrait de la notice :
…agriculture…
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Référence : AD 72-2Nature : CirculaireStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 26/06/1972Extrait de la notice :
…agriculture…