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Date de modification : 8 décembre 2022Autorités indexées
…Fiscalité…
Lieu de conservation : Commune de Briançon - Service des archives et de la documentation -
Cote : 1607 W 1-40, 154-158, 200-203Période : 1967 - 2002Extrait de la notice :
…Fiscalité…
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Cote : 1607 W 16-40, 200-203Période : 1967 - 2002Extrait de la notice :
…Fiscalité immobilière…
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Cote : 1607 W 154-158Période : 1967 - 2002Extrait de la notice :
…Fiscalité d'entreprise…
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Cote : 1607 W 1-3, 9-11Période : 1967 - 2002Extrait de la notice :
…Fiscalité des particuliers : réclamations, pièces justificatives, fiches de visite, fiches d'instruction…
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Cote : 1607 W 4-6, 12-14Période : 1967 - 2002Extrait de la notice :
…Fiscalité des particuliers : réclamations, pièces justificatives, fiches de visite, fiches d'instruction…
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Cote : 8 RES 3599Période : 1957 - 1957Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Code du vin : production, commerce, infractions, fiscalité / Jean Rozier ; Préface de Robert Vouin. 1957…
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Cote : BROCH 462Période : 1979 - 1979Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Les débuts de la fiscalité royale en Bourgogne de la mort de Charles le Téméraire à l'avènement de Henri…
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Cote : 1607 W 7Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…fiscalité…
…fiscalité professionnelle…
…fiscalité…
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Cote : 1607 W 8Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…fiscalité…
…fiscalité professionnelle…
…fiscalité…
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