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Cote : 2739W/1-2739W/77Période : 1970 - 1996Extrait de la notice :
…Centre des impôts de Caen, fiscalité immobilière élargie…
…fiscalité…
…2739W - Centre des impôts de Caen, fiscalité immobilière élargie…
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Cote : 3003W/102Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Fiscalité (états 1259 des quatre taxes et états 1259 bis des ordures ménagères)…
…fiscalité…
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Cote : 54J/6Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Groupe de travail régional des inspecteurs de la fiscalité immobilière : compte rendus de réunion (1988…
…fiscalité…
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Cote : 54J/5Période : 1990 - 1995Extrait de la notice :
…Groupe régional de réflexion des inspecteurs de fiscalité immobilière : plaquettes et documentation sur…
…fiscalité…
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Cote : EDEPOT76 1I/2Période : 1861 - 1903Extrait de la notice :
…Distilleries agricoles, autorisation d'exploitation, fiscalité : courrier, arrêté préfectoral (1861,…
…fiscalité…
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Cote : 54J/2Période : 1965 - 1992Extrait de la notice :
…. - Direction des services fiscaux de l'Essonne, fiscalité immobilière : plaquette sur la réforme des…
…fiscalité…
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Cote : 1523W/794Période : 1974 - 1987Extrait de la notice :
…. - EVRY : présentation du sculpteur François Melin (1986) ; fiscalité (1974-1986) ; syndicat communautaire…
…fiscalité…
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Cote : 2763W/16Extrait de la notice :
…fiscalité…
…fiscalité des personnes…
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Période : 1975 - 1980Extrait de la notice :
…fiscalité…
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Période : 1975 - 1980Extrait de la notice :
…fiscalité…