Commerce

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  • Cote : 7 ETP 1 à 348
    Période : 1892 - 1990
    Extrait de la notice :

    …7 ETP - Chambre de Commerce et d'Industrie (1892-1990)…

    commerce

    …chambre de commerce et d'industrie…

  • Cote : 157 J 1 à 1070
    Période : 1954 - 2003
    Extrait de la notice :

    commerce

  • Cote : HH1-10
    Période : 1669 - 1791
    Extrait de la notice :

    …Agriculture, industrie, commerce, avant 1790…

    …Agriculture, industrie, commerce, avant 1790 Culture 1600 : oliviers, orangers, figuiers, vigne, pois…

  • Cote : 8 M 1 à 459
    Période : 1799 - 1950
    Extrait de la notice :

    Commerce et tourisme (an VIII-1950)…

    …8 M - Commerce et tourisme…

    …<br><br>Dans la partie Commerce, cinq ensembles sont &#xE0; signaler :<br><br>- les documents consacr…

  • Cote : L 2691 à 2697, 6 U 1 à 7
    Période : 1792 - 1811
    Extrait de la notice :

    …Tribunal de commerce des Sables-d'Olonne (1792-1811)…

    …tribunal de commerce

    …Tribunal de commerce des Sables-d'Olonne (1792-1811)…

  • Cote : 228 J 1 à 13
    Période : 1644 - 1883
    Extrait de la notice :

    …dans le bourg ; familles Caignaud (carrière de Jean-Marie Caignaud, chirurgien sur des vaisseaux de commerce

  • Période : 1697 - 1998
    Extrait du PDF d'origine

    …30 décembre 1955 Baux d’immeubles sous seing privé, locations verbales et mutations de fonds de commerce

    …859-870 Actes et baux d’immeubles sous seing privé, locations verbales et mutations de fonds de commerce

    …-Beugnet et fils, Fernand-Poulain et Cie (fabrication et commerce d'alcool, Louez-lès-Duisans), société…

  • Cote : 1 U 1 à 142
    Période : 1795 - 1939
    Extrait de la notice :

    …instance de Fontenay-le-Comte, La Roche-sur-Yon et Les Sables-d’Olonne, cour d’assises, tribunaux de commerce

  • Cote : HIR
    Période : 1944 - 1944
    Extrait de la notice :

    …doublons : un procès-verbal de la réunion du 27 avril 1944 relatif à la création d'un office du commerce

  • Cote : AC 46 art. 1-83 ; E-DEPOT 46 1 A art. 1 ; E-DEPOT 46 1 D art. 1-9 ; E-DEPOT 46 1 F art. 1-22 ; E-DEPOT 46 1 G art. 1-76 ; E-DEPOT 46 1 H art. 1-27 ; E-DEPOT 46 1 I art. 1-12 ; E-DEPOT 46 1 K art. 1-19 ; E-DEPOT 46 1 L art. 1-18 ; E-DEPOT 46 1 M art. 1-3 ;
    Période : 1582 - 2000
    Extrait de la notice :

    …;riode : notamment l'administration communale, listes nominatives ou recensements de population, commerce

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