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Commerce

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  • Tribunal de commerce de Nancy
    Cote : 6 U 2 1-1122
    Période : 1767 - 1954
    Extrait de la notice :

    …Registre du commerce Le registre du commerce est créé par la loi du 18 mars 1919 pour recenser les…

    …, liquidation, faillite, nantissement,… cessation du commerce). 3.2.…

    …Avant cette date, on trouve trace des artisans dans le registre de commerce.…

  • W 14436-15025, W 15031-15314, W 15367-15462 - Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) : Direction Régionale
    Cote : W 14436-15462
    Période : 1955 - 1970
    Extrait de la notice :

    …commerce…

    …commerce…

  • W 5730-5746, 5834-5850, 6555-6577, 6635-6655, 6703-6708 - Préfecture de la Côte-d'Or : 2e direction, 2e bureau
    Cote : W 5730-6708
    Période : 1844 - 1965
    Extrait de la notice :

    …commerce…

    …commerce…

  • Fonds Léon Husson
    Cote : 23 Fi 1-53
    Période : 1898 - 1998
    Extrait de la notice :

    …commerce…

    …commerce…

  • Répertoire méthodique 8M
    Cote : 20 M art. 30-985 ; M 14 I a art. 1 ; M 14 I b ; M 14 II a art. 1-19 ; M 14 II b art. 1-10 ; M 14 II c art. 1-2 ; M 14 III a art. 1-7 ; M 14 III b art. 1 ; M 14 III c art. 1 ; M 14 III d art. 1-2 ; M 14 III e art. 1-85 ; M 14 III f art. 1-9 ; M 14 III g art
    Période : 1797 - 1955
    Extrait de la notice :

    …Contexte Commerce Les documents concernant le commerce ne peuvent donner qu'une notion très incomplète…

    …Les Chambres de commerce rassemblent des documents entre l'an XI et 1940.…

    …La chambre de commerce de Dijon a été fondée en 1851, celle de Beaune en 1864.…

  • Répertoire numérique U XV prov.
    Cote : U XV B art. 1-22 ; U XV C art. 1-2
    Période : 1808 - 1878
    Extrait de la notice :

    …Tribunal de commerce d'Auxonne…

  • 1948 W - Tribunal de commerce : Greffe d'Auxonne
    Cote : 1948 W 1-78
    Période : 1909 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Historique de la conservation Archives conservées au sein de tribunal de commerce de Dijon, héritier…

    …Tribunal de commerce d'Auxonne…

    …1948 W - Tribunal de commerce : Greffe d'Auxonne…

  • 2065 W - Tribunal de commerce : Greffe de Dijon
    Cote : 2065 W 1-211
    Période : 2000 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Tribunal de commerce de Dijon.…

    …2065 W - Tribunal de commerce : Greffe de Dijon…

  • 2064 W - Tribunal de commerce : Greffe de Beaune
    Cote : 2064 W 1-93
    Période : 2000 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Historique de la conservation Archives prises en charge par le Tribunal de commerce de Dijon lors de…

    …Tribunal de commerce de Beaune…

    …2064 W - Tribunal de commerce : Greffe de Beaune…

  • 2197 W - Tribunal de commerce : Greffe de Dijon
    Cote : 2197 W 1-255
    Période : 1999 - 2004
    Extrait de la notice :

    …radiées du registre du commerce entre 1999 et 2004.…

    …Présentation du contenu Ce versement du tribunal de commerce est exclusivement composé de dossiers d'entreprises…

    …et extraordinaire de l'entreprise et enfin les documents relatifs à la radiation du registre de commerce…

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