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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Commerce…
Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture -
Cote : 9 M 13Période : 1804 - 1811Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Industrie et commerce à Romans.…
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Cote : 3143 W 340Période : 2009 - 2010Extrait de la notice :
…Construction d'un commerce multi service.…
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Cote : 3042 W 1Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…Section commerce 1 à 80…
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Cote : 3042 W 5Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Section commerce 1 à 100…
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Cote : 9 M 14Période : 1810 - 1811Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Industrie et commerce à Dieulefit.…
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Cote : HH 262Période : 1696 - 1788Fonds : HHExtrait de la notice :
…Commerce : commerce des indiennes et des mousselines Actes du pouvoir souverain : Conseil du Roi : arrêts…
…et le commerce des indiennes après la levée de la prohibition et des étoffes de mousseline.…
…du conseil d'Etat concernant la prohibition du commerce, de l'usage des indiennes ou toiles peintes…
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Cote : HH 284Période : 1463 - 1626Fonds : HHExtrait de la notice :
…Commerce : négoce maritime Consulat de mer : actes d'attribution de la justice des consuls de mer de…
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Cote : 9 M 16Période : 1810 - 1819Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Conseil général du commerce et des manufactures à Paris. – Membres, demande de proposition au préfet.…
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Cote : HH 265Période : 1325 - 1325Fonds : HHExtrait de la notice :
…Commerce : commerce du vin Consulat : serment des consuls de Montpellier de conserver la convention de…