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Cote : 1960W/11Période : 2000 - 2000Fonds : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.Extrait de la notice :
…Dossiers procédure commerce…
…commerce…
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Cote : 1960W/6Période : 1999 - 1999Fonds : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.Extrait de la notice :
…Dossiers procédure commerce…
…commerce…
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Cote : 1953W/161Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Plumitifs COM (Commerce) (2000).…
…commerce…
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Cote : 1960W/13Période : 2001 - 2001Fonds : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.Extrait de la notice :
…Dossiers procédure référé-commerce…
…commerce…
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Cote : 886W/32Période : 1944 - 1965Extrait de la notice :
…Chambre de commerce, D [consorts].…
…commerce…
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Cote : 1960W/4Période : 1998 - 1998Fonds : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.Extrait de la notice :
…Dossiers procédure commerce…
…commerce…
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Cote : 1960W/5Période : 1998 - 1998Fonds : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.Extrait de la notice :
…Dossiers procédure commerce…
…commerce…
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Cote : 8M/1Période : 1800 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation du commerce…
…commerce…
…généraux et à prix unique, chambre syndicale des courtiers en marchandises (1817-1934), traité de commerce…
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Cote : 1960W/17Période : 2002 - 2002Fonds : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.Extrait de la notice :
…Dossiers procédure commerce - activités diverses…
…commerce…
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Cote : 1953W/168Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Plumitifs COM (commerce) (2002-2003).…
…commerce…
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