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Période : 1841 - 2011Extrait de la notice :
…Commerce…
…réunions d'assemblées générales et du conseil d'administration, déclaration aux fins d'immatriculation au registre du commerce, demandes d'inscription…
…modificative au registre du commerce, demande de réimmatriculation, extraits des inscriptions portées au registre du commerce, annonces légales, correspondance…
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Cote : 1960W/4Période : 1998 - 1998Fonds : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.Extrait de la notice :
…Dossiers procédure commerce…
…commerce…
…Dossiers procédure commerce…
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Cote : 1960W/5Période : 1998 - 1998Fonds : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.Extrait de la notice :
…Dossiers procédure commerce…
…commerce…
…Dossiers procédure commerce…
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Cote : 1960W/6Période : 1999 - 1999Fonds : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.Extrait de la notice :
…Dossiers procédure commerce…
…commerce…
…Dossiers procédure commerce…
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Cote : 1960W/11Période : 2000 - 2000Fonds : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.Extrait de la notice :
…Dossiers procédure commerce…
…commerce…
…Dossiers procédure commerce…
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Cote : 8 M 29Période : 1939 - 1948Extrait de la notice :
…Registres de Commerce.…
…commerce…
…Registres de Commerce.…
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Cote : 1953W/123Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Plumitifs COM (commerce) (1994).…
…commerce…
…Plumitifs COM (commerce) (1994).…
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Cote : 1953W/161Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Plumitifs COM (Commerce) (2000).…
…commerce…
…Plumitifs COM (Commerce) (2000).…
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Cote : 1953W/165Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Plumitifs COM (commerce) (2001).…
…commerce…
…Plumitifs COM (commerce) (2001).…
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Cote : 1960W/13Période : 2001 - 2001Fonds : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.Extrait de la notice :
…Dossiers procédure référé-commerce…
…commerce…
…Dossiers procédure référé-commerce…