Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Architecte

Source :

data.culture.fr : architecte

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Série M édifices communaux

Période : 1790 - 1986

Extrait de la notice :

…(sans date) ; - Délibérations relatives au choix de l’architecte et concours des Ponts et chaussées…

…, paiements de l’architecte, correspondance administrations et Etat, délibérations, sondages INJECSOL…

…adjudication infructueuse), PV de réception des travaux, paiements, délibérations, honoraires de l’architecte…
Édifices communaux, monuments et établissements publics

Période : 1992

Extrait de la notice :

…M 1873-1928 13 récapitulatif des travaux exécutés, devis des dommages de guerre, exposé de l’architecte…

…: plans, permis de construire, photographies, servitudes, demande de subvention, honoraires de l’architecte…

…Construction : projet, plans, devis descriptif estimatif, procès-verbal de réception, contrats d’architecte…
Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux

Période : 1782 - 1993

Extrait de la notice :

…de loisirs Léo Lagrange, stade. 1963-1991 1 O 269 Projet d’aménagement : correspondance avec l’architecte…

…devis estimatif, procès-verbal de réception, décompte définitif, cahier des charges, honoraires de l’architecte…

…de loisirs Léo Lagrange, stade. 1963-1991 1 O 269 Projet d’aménagement : correspondance avec l’architecte…
Biens communaux

Période : 1607 - 1996

Extrait de la notice :

…Acquisition pour construction de lotissement : délibération, acte de vente, plan, convention avec l’architecte…

…Acquisition pour construction de lotissement : délibération, acte de vente, plan, convention avec l’architecte…
Série O

Période : 1790 - 1986

Extrait de la notice :

…les ensembles immobiliers (essentiellement le Parc Camoin, ensemble de 654 logements conçu par l’architecte…

…les ensembles immobiliers (essentiellement le Parc Camoin, ensemble de 654 logements conçu par l’architecte…

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