Bâtiments communaux

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  • Cote : E-dépôt 545
    Période : 1770 - 1961
    Extrait de la notice :

    …Registres paroissiaux et d'état civil (1770-1853) Archives XIXe siècle-1945 : (recensements de population; bâtiments communaux, Seconde Guerre mondiale…

    …Registres paroissiaux et d'état civil (1770-1853) Archives XIXe siècle-1945 : (recensements de population; bâtiments communaux, Seconde Guerre mondiale…

  • Cote : 154 J 1-102
    Période : 2010 - 2010
    Extrait de la notice :

    …récentes (études sur l'évolution de la population à partir des visites pastorales, de l'état-civil et des recensements ; études cadastrales ; études sur les bâtiments

    communaux ou les chemins ; recensement des étangs).…

    …récentes (études sur l'évolution de la population à partir des visites pastorales, de l'état-civil et des recensements ; études cadastrales ; études sur les bâtiments

  • Cote : 2 O 1-1895
    Période : 1698 - 1959
    Extrait de la notice :

    …. - Bâtiments communaux et édifices (mairies, écoles, églises, presbytères, cimetières, monuments aux morts, poids public, bureau de poste, etc.) - Biens…

  • Cote : 2 O 1-2629
    Période : 1698 - 1959
    Extrait de la notice :

    …. - Bâtiments communaux et édifices (mairies, écoles, églises, presbytères, cimetières, monuments aux morts, poids public, bureau de poste, etc.) - Biens…

  • Extrait de la notice :

    …récentes (études sur l’évolution de la population à partir des visites pastorales, de l’état-civil et des recensements ; études cadastrales ; études sur les bâtiments

    communaux ou les chemins ; recensement des étangs).…

  • Extrait de la notice :

    …difficultés qui ont pu naître entre les collectivités d’une part, les architectes et entrepreneurs d’autre part, pour la construction ou l’aménagement de bâtiments

    communaux : églises, presbytères, mairies, écoles, fontaines, abattoirs, fours à chaux, salle d’asile, four banal… - Les travaux publics (à travers l’…

    …Belleydoux (1905).  Plan de l’église de Beaupont  Plan des travaux réalisés aux bâtiments communaux de Belleydoux 24 5 K 121 Bettant (1875, 1878,…

  • Extrait de la notice :

    …l'enregistrement des mandats ordonnancés par l'Intendant ; gages des employés de la ville ; journées d'ouvriers ; gages des régents du collège ; réparation des bâtiments

    communaux ; entretien des puits et fontaines ; habillement des valets de ville ; entretien des canaux ; frais de procédure ; aumônes aux Ursulines, aux…

  • Extrait de la notice :

    …1937). 1930-1937 3 Z 148 Propriétés communales, acquisition, échange et aliénation : arrêté du souspréfet, note. 1931-1937 3 Z 149 Utilisation des bâtiments

    communaux par des groupements politiques ou confessionnels, réglementation : deux notes. 31 octobre et 3 novembre 1939 3 Z 150 Emploi des ministérielle…

  • Extrait de la notice :

    …Ambérieu-en-Bugey : correspondance sur les dégâts causés par les réfugiés et les troupes sur les bâtiments communaux, litige concernant un logement appartenant…

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