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Bâtiments communaux

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  • Archives communales de Gizy
    Cote : E-dépôt 545
    Période : 1770 - 1961
    Extrait de la notice :

    …paroissiaux et d'état civil (1770-1853) Archives XIXe siècle-1945 : (recensements de population; bâtiments communaux…

  • Fonds Henri Barthoux
    Cote : 154 J 1-102
    Période : 2010 - 2010
    Extrait de la notice :

    …visites pastorales, de l'état-civil et des recensements ; études cadastrales ; études sur les bâtiments communaux…

  • Dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 1-1895
    Période : 1698 - 1959
    Extrait de la notice :

    …. - Bâtiments communaux et édifices (mairies, écoles, églises, presbytères, cimetières, monuments aux…

    …. - Bâtiments communaux et édifices (mairies, écoles, églises, presbytères, cimetières, monuments aux…

  • Dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 1-2629
    Période : 1698 - 1959
    Extrait de la notice :

    …. - Bâtiments communaux et édifices (mairies, écoles, églises, presbytères, cimetières, monuments aux…

    …. - Bâtiments communaux et édifices (mairies, écoles, églises, presbytères, cimetières, monuments aux…

  • Archives communales de Saint-Hilaire-d'Ozilhan (1205-1935)
    Cote : E dépôt 72 1-177
    Période : 1201 - 1935
    Extrait de la notice :

    …série dispose également de documents figurés, notamment des plans en couleurs, concernant les bâtiments communaux…

  • FRAD001_154_J
    Extrait de la notice :

    …visites pastorales, de l’état-civil et des recensements ; études cadastrales ; études sur les bâtiments communaux…

    …visites pastorales, de l’état-civil et des recensements ; études cadastrales ; études sur les bâtiments communaux…

  • FRAD001_5_K
    Extrait de la notice :

    …Belleydoux (1905).  Plan de l’église de Beaupont  Plan des travaux réalisés aux bâtiments communaux…

    …part, les architectes et entrepreneurs d’autre part, pour la construction ou l’aménagement de bâtiments communaux…

    …Belleydoux (1905).  Plan de l’église de Beaupont  Plan des travaux réalisés aux bâtiments communaux…

  • FRAD001_serieC_Gex
    Extrait de la notice :

    …employés de la ville ; journées d'ouvriers ; gages des régents du collège ; réparation des bâtiments communaux…

    …employés de la ville ; journées d'ouvriers ; gages des régents du collège ; réparation des bâtiments communaux…

  • FRAD001_0000003Z
    Extrait de la notice :

    …acquisition, échange et aliénation : arrêté du souspréfet, note. 1931-1937 3 Z 149 Utilisation des bâtiments communaux…

    …acquisition, échange et aliénation : arrêté du souspréfet, note. 1931-1937 3 Z 149 Utilisation des bâtiments communaux…

  • FRAD001_10_R
    Extrait de la notice :

    …Ambérieu-en-Bugey : correspondance sur les dégâts causés par les réfugiés et les troupes sur les bâtiments communaux…

    …Ambérieu-en-Bugey : correspondance sur les dégâts causés par les réfugiés et les troupes sur les bâtiments communaux…

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