Bâtiments communaux
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…Bâtiments communaux…
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Cote : 75J1-15Période : 1829 - 1932Extrait de la notice :
…Les documents relatifs aux bâtiments communaux se retrouvent également dans les archives versées par…
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Cote : 220Edepot1-59Période : 1502 - 1935Extrait de la notice :
…C 85, réparations aux bâtiments communaux (1737-1787). C 109, fontaine à Essertenne (1783-1790).…
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Extrait du PDF d'origine
…visites pastorales, de l’état-civil et des recensements ; études cadastrales ; études sur les bâtiments communaux…
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Extrait du PDF d'origine
…Belleydoux (1905). Plan de l’église de Beaupont Plan des travaux réalisés aux bâtiments communaux…
…part, les architectes et entrepreneurs d’autre part, pour la construction ou l’aménagement de bâtiments communaux…
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Cote : 17Edepot1-45Période : 1649 - 1938Extrait de la notice :
…de l'abbaye de Clairefontaine à Anchenoncourt (1156-1739). 2 O 114 à 117, travaux dans les bâtiments communaux…
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Extrait du PDF d'origine
…employés de la ville ; journées d'ouvriers ; gages des régents du collège ; réparation des bâtiments communaux…
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Extrait du PDF d'origine
…acquisition, échange et aliénation : arrêté du souspréfet, note. 1931-1937 3 Z 149 Utilisation des bâtiments communaux…
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Cote : 154 J 1-102Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…visites pastorales, de l'état-civil et des recensements ; études cadastrales ; études sur les bâtiments communaux…
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Cote : 2 O 1-1895Période : 1698 - 1959Extrait de la notice :
…. - Bâtiments communaux et édifices (mairies, écoles, églises, presbytères, cimetières, monuments aux…