Bâtiments communaux

Résultats de recherche

6 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Cote : E-dépôt 545
    Période : 1770 - 1961
    Extrait de la notice :

    …Registres paroissiaux et d'état civil (1770-1853) Archives XIXe siècle-1945 : (recensements de population; bâtiments communaux, Seconde Guerre mondiale…

    …Registres paroissiaux et d'état civil (1770-1853) Archives XIXe siècle-1945 : (recensements de population; bâtiments communaux, Seconde Guerre mondiale…

  • Période : 1790 - 1998
    Extrait de la notice :

    …compléter par les autres séries modernes afin d’étudier en détail l’objet et l’utilisation de ces dépenses (série M pour la construction et l’entretien des bâtiments

    communaux, série R pour l’organisation des colonies de vacances, série G pour les taxes et contributions...).…

    …compléter par les autres séries modernes afin d’étudier en détail l’objet et l’utilisation de ces dépenses (série M pour la construction et l’entretien des bâtiments

  • Période : 1607 - 1996
    Extrait de la notice :

    …de lotissement sur les parcelles cédées aux offices HLM ou à la communauté urbaine, et par la série M pour suivre la construction et l’entretien des bâtiments

    communaux.…

    …de lotissement sur les parcelles cédées aux offices HLM ou à la communauté urbaine, et par la série M pour suivre la construction et l’entretien des bâtiments

  • Période : 1744 - 1995
    Extrait de la notice :

    …complexe sportif, association des Flandres pour l’Éducation la formation des Jeunes et l’Insertion sociale et professionnelle, foyer d’accueil, centre aéré, bâtiments

    communaux, espace culturel le Vivat. 127-131 1968-1994 Commission communale de sécurité : procès verbaux de visites d’établissements, rapports, comptes…

  • Période : 1790 - 1996
    Extrait de la notice :

    …détaillé de la série R 3 Sources complémentaires Afin de compléter ses recherches dans cette série, le lecteur peut se référer à la série M relative aux bâtiments

    communaux.…

  • Période : 1789 - 1991
    Extrait de la notice :

    …1920 Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série H 1925 1922-1936 14 4 H 17-20 Dommages de guerre. 1920-1930 4 H 1718 1920-1929 Bâtiments

    communaux, voirie. - Évaluation et déclarations de dommages de guerre : circulaires, instructions, devis des travaux à exécuter, états des lieux, correspondance…

Liens