Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bâtiments communaux

5 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

75J - Fonds Colard et Courvoisier, architectes

Cote : 75J1-15

Période : 1829 - 1932

Extrait de la notice :

…Les documents relatifs aux bâtiments communaux se retrouvent également dans les archives versées par le bureau des communes de la Préfecture (série O)…
220Edepot - Archives communales déposées d'Essertenne-et-Cecey

Cote : 220Edepot1-59

Période : 1502 - 1935

Extrait de la notice :

…C 85, réparations aux bâtiments communaux (1737-1787). C 109, fontaine à Essertenne (1783-1790).…
17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel

Cote : 17Edepot1-45

Période : 1649 - 1938

Extrait de la notice :

…concernant les titres de propriétés et les droits seigneuriaux de l'abbaye de Clairefontaine à Anchenoncourt (1156-1739). 2 O 114 à 117, travaux dans les bâtiments…

…communaux (an X-1938). 93 S 1, alignement (1845-1867). 277 S 2, moulins et usines sur la Superbe (an X-1872). 280 S 1, police des cours d'eau (1902-1916…
Fonds des Houillères d'Ahun

Cote : 132 J 1-1334

Période : 1818 - 2005

Extrait de la notice :

…Peu d'archives ont été retrouvées relatives à la participation des Houillères à la construction des bâtiments communaux de Lavaveix-les-Mines…

…Peu d'archives ont été retrouvées relatives à la participation des Houillères à la construction des bâtiments communaux de Lavaveix-les-Mines…
4R - GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX

Cote : 4R1-177

Période : 1813 - 1905

Extrait de la notice :

…interdépartemental. 5 K 70 Commune d'Amance : contributions sur la récolte du tabac (1873-1874), élections (1865-1870), dépenses pour la Garde nationale (1871-1872), bâtiments…

…communaux […]. 1816-1910 89 L 14 115 L 10 39 L 1 Police : battue générale […].…

Bâtiments communaux

5 contenus liés

Liens