Bâtiments communaux
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Cote : 74 AC 1 D art. 2 ; 74 AC 1 E art. 1 ; 74 AC 1 F art. 1-2 ; 74 AC 1 G art. 1-12 ; 74 AC 1 H art. 1-3 ; 74 AC 1 J art. 1-5 ; 74 AC 1 K art. 1-17 ; 74 AC 1 L art. 1-5 ; 74 AC 1 M art. 1-4 ; 74 AC 1 N art. 1-6 ; 74 AC 1 O art. 1-7 ; 74 AC 1 P art. 1-3 ; 74 ACExtrait de la notice :
…relatifs, entre autres, aux affaires militaires, aux élections, aux finances communales, aux bâtiments communaux…
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Période : 1790 - 1998Extrait de la notice :
…détail l’objet et l’utilisation de ces dépenses (série M pour la construction et l’entretien des bâtiments communaux…
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Extrait du PDF d'origine
…Opérations concernant plusieurs bâtiments 34 AC / 1 M 1/1 Bâtiments communaux.- Locations…
…ainsi que les dossiers relatifs, entre autres, aux élections, aux finances communales, aux bâtiments communaux…
…circulaires, bulletins de salaire, documents d’attributions d'indemnités. 1910-1959 22 23 M BÂTIMENTS COMMUNAUX…
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Période : 1930 - 1970Extrait du PDF d'origine
…- 18 - 1894 SÉRIE M Bâtiments communaux 1 M Bâtiments communaux 72 AC / 1 M 1 72 AC / 1 M 2…
…BIENS COMMUNAUX NON BÂTIS 1N SÉRIE O Budgets et comptes communaux Recettes Dépenses BÂTIMENTS COMMUNAUX…
…CULTES 1P SÉRIE Q Gestion des biens communaux TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE 1O 2O 3O SÉRIE P Bâtiments communaux…
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Période : 1607 - 1996Extrait de la notice :
…ou à la communauté urbaine, et par la série M pour suivre la construction et l’entretien des bâtiments communaux…
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Cote : 86 AC 1 D art. 1 ; 86 AC 1 E art. 1-5 ; 86 AC 1 F art. 1-2 ; 86 AC 1 G art. 3-35 ; 86 AC 1 H art. 1-3 ; 86 AC 1 J art. 2-9 ; 86 AC 1 K art. 1-25 ; 86 AC 1 L art. 1-9 ; 86 AC 1 M art. 6 ; 86 AC 1 N art. 1-5 ; 86 AC 1 O art. 1-12 ; 86 AC 1 Q art. 1-7 ; 86 ACPériode : 1561 - 1995Extrait de la notice :
…relatifs, entre autres, aux affaires militaires, aux élections, aux finances communales, aux bâtiments communaux…
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Extrait du PDF d'origine
…Elections, personnel communal, distinctions honorifiques Série L : Finances communales Série M : Bâtiments communaux…
…ainsi que les dossiers relatifs, entre autres, aux élections, aux finances communales, aux bâtiments communaux…
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Période : 1744 - 1995Extrait du PDF d'origine
…formation des Jeunes et l’Insertion sociale et professionnelle, foyer d’accueil, centre aéré, bâtiments communaux…
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Période : 1790 - 1996Extrait du PDF d'origine
…compléter ses recherches dans cette série, le lecteur peut se référer à la série M relative aux bâtiments communaux…
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Période : 1789 - 1991Extrait du PDF d'origine
…série H 1925 1922-1936 14 4 H 17-20 Dommages de guerre. 1920-1930 4 H 1718 1920-1929 Bâtiments communaux…