Budget

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  • Cote : 7942 W 1 - 2
    Période : 2005 - 2008
    Extrait de la notice :

    …. - Budget, élaboration du budget primitif et des décisions modificatives : correspondance, notes, tableaux…

    …Patrimoine foncier, voirie. - Budget, élaboration du budget primitif et des décisions modificatives :…

    budget

  • Cote : 7980 W 1 - 19
    Période : 1998 - 2001
    Extrait de la notice :

    …. - Dossiers de séances relatives au budget ainsi qu’au renouvellement triennal : convocations, feuilles…

    …Assemblée départementale. - Dossiers de séances relatives au budget ainsi qu’au renouvellement triennal…

    budget

  • Cote : 7945 W 1 - 23
    Période : 1990 - 1997
    Extrait de la notice :

    …. - Dossiers de séances relatives au budget et séances extraordinaires : convocations, feuilles d’appel…

    budget

  • Cote : 8100 W 1
    Période : 2009 - 2009
    Extrait de la notice :

    …. - Budget. Centre informatique de recouvrement du Sud-Ouest. - Budget.…

  • Cote : 8517 W 1 - 43
    Période : 1990 - 2016
    Extrait de la notice :

    …. - Budget, communication (1990-2008). Séminaires inter URFIST (1995-2016). Formations (1994-2016).…

  • Cote : 6467 W 1 - 7
    Période : 1985 - 1990
    Extrait de la notice :

    …. - Dossiers de séances originaux relatifs aux décisions modificatives du budget : extraits des délibérations…

    …Assemblée départementale. - Dossiers de séances originaux relatifs aux décisions modificatives du budget

  • Cote : 8043 W 1 - 7
    Période : 1993 - 2007
    Extrait de la notice :

    …. - Budget opérationnel de programme.…

    …Affaires sociales, santé, tourisme, jeunesse et sports. - Budget opérationnel de programme.…

    …Il se compose essentiellement : - d'un article relatif à l'élaboration du budget opérationnel de programme…

  • Cote : 8273 W 1 - 15
    Période : 2005 - 2008
    Extrait de la notice :

    …. - Dossiers de séances relatives au budget et sessions extraordinaires de 2006 à 2008 : convocations…

    …Assemblée départementale. - Dossiers de séances relatives au budget et sessions extraordinaires de 2006…

    budget primitif, première et deuxième décisions modificatives.…

  • Cote : 6607 W 1 - 30
    Période : 1947 - 2002
    Extrait de la notice :

    …2002) : schéma régional d'organisation des soins en médecine ; études, comptes rendus de comités ; budget

    …2002) : schéma régional d'organisation des soins en médecine ; études, comptes rendus de comités ; budget

  • Cote : 5515 W 1 - 107
    Période : 1945 - 1986
    Extrait de la notice :

    …. - Dossiers de séances originaux relatifs aux décisions modificatives du budget : extraits des délibérations…

    …Assemblée départementale. - Dossiers de séances originaux relatifs aux décisions modificatives du budget

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