Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Budget

Source :

data.culture.fr : budget

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Fonds du lycée privé Saint-Joseph à Épinal

Cote : 148 J

Période : 1880 - 1995

Extrait de la notice :

…Domaine, conseil d'administration, budget, personnel, conseil syndical (réunions, bilans, correspondance…
Papiers d'Alain Brisset

Cote : 111J1-15

Période : 1975 - 1983

Extrait de la notice :

…séances privées et publiques du conseil municipal des Mureaux, des commissions ; élections diverses ; budget…
Conseil général du département et commission départementale

Période : 1800 - 1960

Extrait du PDF d'origine

…Août-septembre 1847 22 Affaires soumises : rapports, pièces justificatives (budget et hors budget)…

…Autres documents N 443 Budget départemental. 1936-1940 Pièces relatives à l'établissement du budget…

…N 440 Budget départemental. 1944-1946 Pièces relatives à l'établissement du budget : propositions faites…
Hôpital local de l'Avison de Bruyères, anciennement hôpital Saint-Jean, puis hospice civil

Cote : Hdpt 3

Période : 1510 - 2007

Extrait de la notice :

…Cet établissement, doté d’une commission administrative propre et d’un budget séparé, partageait une…
Fonds René Boban

Cote : 50 J

Période : 1728 - 1995

Extrait de la notice :

…Néanmoins, l'équipement d'une station amateur est très variable, selon le budget, la passion…
Gestion des aérodromes du Jura par la Direction départementale de l'Equipement du Jura (Etat)

Cote : 2556W/1-349

Période : 1943 - 2006

Extrait de la notice :

…concernent l'organisation générale du Service local des bases aériennes (domanialité, servitudes, budget…
Établissements pénitentiaires dans les Vosges

Cote : Série Y

Période : 1791 - 1972

Extrait de la notice :

…En 1792, le budget des prisons avait été confié au ministère de l'Intérieur ; la loi du 10 vendémiaire…

…qu'il eut l'occasion de s'intéresser à nouveau à la question carcérale, ne cessant de s'inquiéter du budget…

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