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Budget

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data.culture.fr : budget

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  • Budgets.
    Cote : 1 L 4
    Période : 1802 - 1844
    Fonds : Répertoire numérique de Brue-Auriac
    Extrait de la notice :

    …budget…

    …Mode de classement Le budget de 1842 est en lacune.…

    …budget…

  • Budgets.
    Cote : 1 L 1
    Période : 1805 - 1829
    Fonds : Répertoire numérique de Brue-Auriac
    Extrait de la notice :

    …budget…

    …budget…

  • Budget et comptes de gestion
    Période : 1125 - 1966
    Fonds : Administration et comptabilité départementales depuis 1800
    Extrait de la notice :

    …Budget et comptes de gestion…

  • Réparations.
    Cote : 3 N 5
    Période : 1841 - 1875
    Fonds : Répertoire numérique de Brue-Auriac
    Extrait de la notice :

    …préfectoral, délibérations communales, devis, cahier des charges, décompte de travaux exécutés, copies de budget…

  • Instructions, correspondance, budget concernant les commissions sanitaires des ports et leur activité.
    Cote : 5 M 22
    Période : 1811 - 1853
    Fonds : Répertoire numérique de la série M
    Extrait de la notice :

    …Instructions, correspondance, budget concernant les commissions sanitaires des ports et leur activité…

  • [MODELE] Département. Service départemental d'incendie et de secours
    Description : Un premier service départemental d’incendie a été créé en 1955, mais il ne comprenait pas de corps départemental des sapeurs-pompiers. Son organisation reposait sur les corps communaux et intercommunaux. Les services départementaux d’incendie et de secours (SDIS) ont été créés...
    Extrait de la notice :

    …d’administration, le SDIS gère l’équipement, le recrutement des sapeurs-pompiers et le budget…

    …conseil d’administration, le SDIS gère l’équipement, le recrutement des sapeurs-pompiers et le budget…

    …d’administration, le SDIS gère l’équipement, le recrutement des sapeurs-pompiers et le budget…

  • [MODELE] Compagnie des avoués Dénomination
    Description : L'organisation des avoués en chambre nationale et en compagnies est mise en place par l'ordonnance n°45-2591 du 2 novembre 1945 relative au statut des avoués. La loi du 25 janvier 2011 et le décret du 3 mai 2012 relatif à la fusion des professions d'avoués et d'avocat marquent...
    Extrait de la notice :

    …contre les avoués ;- de vérifier la comptabilité des études ;- de préparer puis de gérer le budget…

    …tiers contre les avoués ;- de vérifier la comptabilité des études ;- de préparer puis de gérer le budget…

    …contre les avoués ;- de vérifier la comptabilité des études ;- de préparer puis de gérer le budget…

  • [MODELE] Département. Comité départemental des prestations sociales agricoles
    Description : Les comités départementaux des prestations sociales agricoles sont créées par un arrêté du 2 mars 1963. Lors de la suppression des comités départementaux des prestations familiales agricoles en 1971, les comités départementaux des prestations sociales agricoles reprennent leurs...
    Extrait de la notice :

    …sociale.Financièrement, les comités départementaux des prestations sociales agricoles fonctionnent grâce à un budget…

    …sociale.Financièrement, les comités départementaux des prestations sociales agricoles fonctionnent grâce à un budget…

    …sociale.Financièrement, les comités départementaux des prestations sociales agricoles fonctionnent grâce à un budget…

  • [MODELE] Chambre départementale des huissiers de justice (département)
    Description : Les chambres départementales des huissiers sont crées par l'ordonnance n° 45-2592 du 2 novembre 1945....
    Extrait de la notice :

    …certificats de moralité à elles demandés par les aspirants aux fonctions d'huissiers ;- de préparer le budget…

    …certificats de moralité à elles demandés par les aspirants aux fonctions d'huissiers ;- de préparer le budget…

    …certificats de moralité à elles demandés par les aspirants aux fonctions d'huissiers ;- de préparer le budget…

  • [MODELE] Conseil presbytéral (commune, département, France)
    Description : Désignant à l'origine le conseil des anciens de la paroisse se réunissant dans le cadre du consistoire local, le conseil presbytéral est une institution ancienne du système presbytérien-synodal. La loi du 18 germinal an X (8 avril 1802) organise les consistoires locaux des...
    Extrait de la notice :

    …culte et en maintenant l'ordre et la discipline.Il est chargé de soumettre au consistoire le budget…

    …du culte et en maintenant l'ordre et la discipline.Il est chargé de soumettre au consistoire le budget…

    …culte et en maintenant l'ordre et la discipline.Il est chargé de soumettre au consistoire le budget…

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