Réception
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Cote : 47 B 1 à 29Période : 1754 - 1790Extrait de la notice :
…<p>Réception de sergent (1780) ; registres d'audiences (1754 - 1790) ; registre de sentences consulaires…
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Période : 1644 - 1785Extrait de la notice :
…<p>Registres de sentences (1644-1693, 1739-1785) ; registres d'affirmations, réception de cautions (1751…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 542/15Période : 1609 - 1613Extrait de la notice :
…. — 1610, réception de Michel Goy par la cour des aides de Montferrand (extrait des registres de la cour…
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Cote : E-dépôt 113 II BB 71Période : 1646 - 1646Extrait de la notice :
…du duc de Chaulnes seront passés aux consuls ; le portail fait pour la réception du gouverneur sera…
…prendre les armesseront punis de 10 liv. d’amende ; nomination de commissaires pour préparer la réception…
…nourriture des prisonniers espagnols; — 28 janvier; nominations ordinaires, ete.; les frais faits pour la réception…
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Cote : Classement et cotes provisoires. B RI passim , B 074 à 0100, 0108, 0147 , B 00 12, 335, 565, 571 à 575, 578 à 585, 602 à 604, 628, 716, 738 à 746, 748 à 750, 756, 759, 764, 766 à 767 , B 010 053 à 065, 253 , B00 1072 , 1085 , 1088 , 1100 , 1109 , 1112 , 11Période : 1549 - 1790Extrait de la notice :
…Généralités : enregistrement d'édits, ordonnances, lettres de provision d'offices (registres, 1555-1790) ; réception…
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Cote : 904 W 1 à 24Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…octobre 1943) ; troisième anniversaire de la Légion, dans les sections locales (29 août 1943) ; réception…
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Période : 1869 - 2015Extrait de la notice :
…Dans les deux cas, il doit avoir lieu dans le délai de deux mois à compter de la réception.…
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Cote : 3 Q 101 à 32087, 5 W 7 à 186, 1139 W 1 à 43, 1173 W 1 à 129, 1283 W 1 à 1577, 1365 W 1 à 682, 1483 W 1 à 14, 1487 W 1 à 410, 1499 W 56 à 247, 1593 W 1 à 130, 1770 W 1 à 96, 1940 W 1 à 253, 2255 W 1 à 584, 2303 W 1 à 194, 2306 W 1 à 330, 2319 W 3 à 499, 238Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…droits constatés n° 2 (1916-1957) ; sommiers des droits constatés n° 3 (1873-1941) ; registres de réception…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 311Période : 1639 - 1653Extrait de la notice :
….; ce motet fut chanté à la réception de la procession et à la grand’messe et ensuite remis aux consuls…
…écoliers après les vacations, 128 liv.; pour les frais, du théâtre, 30 liv.; — f° 60; frais pour la réception…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 514Période : 1644 - 1650Extrait de la notice :
…. ; — 30 août ; aux tambours et fifres qui jouèrent à la réception du vicomte de Beaune; les tambours…
…entière les 22, 23, 24 et 25 août; total, 109 liv. 5 s.; —5 septembre; 14 pots de vin pour ladite réception…
…liv. 5 s. ; — 13 septembre ; à M. de Chaptes, poudrier à Montferrand, poudre à canon pour la même réception…
