Réception
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Cote : 4M/8/59Période : 1969 - 1970Fonds : 4M/8 - Etablissements scolairesExtrait de la notice :
…Réception des travaux : procès-verbal de réception définitive des travaux.…
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Cote : 1D/5/9861Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…de réception définitive, rapport du maire.…
…Certificat de paiement, décompte général et définitif, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal…
…Réception de travaux.…
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Cote : 1D/5/13908Période : 1932 - 1936Extrait de la notice :
…de réception définitive, décompte général définitif.…
…Délibération, procès-verbal de réception provisoire, mémoire de travaux exécutés, note, procès-verbal…
…Réception définitive.…
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Cote : 1D/5/13947Période : 1933 - 1934Extrait de la notice :
…Délibération, mémoire des travaux exécutés, procès-verbal de réception définitive, procès-verbal de réception…
…Réception définitive.…
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Cote : 1D/5/14899Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…général et définitif, délibération, procès-verbal de réception définitive.…
…Mémoire des travaux exécutés, certificat de paiement, procès-verbal de réception définitive, décompte…
…Décompte définitif et réception définitive.…
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Cote : 1D/5/13448Période : 1935 - 1935Extrait de la notice :
…réception définitive, rapport du maire.…
…Délibération, procès-verbal de réception définitive, décompte général et définitif, procès-verbal de…
…Réception définitive.…
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Cote : 3R/2/12Période : 1933 - 1936Fonds : 3R/2 - SportsExtrait de la notice :
…Réception par la municipalité.…
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Cote : 1D/5/10282Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…, lettre de soumission, facture, lettre, procès-verbal de réception définitive, rapport du maire.…
…Décompte général et définitif, certificat de paiement, procès-verbal de réception provisoire, délibération…
…Réception définitive.…
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Cote : 1D/5/19013Période : 1943 - 1946Extrait de la notice :
…Délibération, procès-verbal de réception, lettre, avenant au marché, procès-verbal de réception définitive…
…, procès-verbal de réception provisoire, décision de la commission de réception du matériel d'incendie…
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Cote : 4M/8/61Période : 1968 - 1969Fonds : 4M/8 - Etablissements scolairesExtrait de la notice :
…Réception des travaux de décoration. - Marché de gré à gré: marché, procès-verbal de réception définitive…