Réception
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Cote : 47J13/2Période : 2001 - 2016Extrait de la notice :
…Fiches de dépôt et avis de réception de courrier.…
…Fiches de dépôt et avis de réception de courrier.…
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Cote : 3Q1221Période : 1934 - 1935Fonds : EnregistrementExtrait de la notice :
…Registre de réception des bordereaux de dépôt à tenir par les receveurs de l'Enregistrement.…
…Registre de réception des bordereaux de dépôt à tenir par les receveurs de l'Enregistrement.…
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Cote : 58FI4/253Période : 1898 - 1970Extrait de la notice :
…Réception du corps diplomatique / Service général de l'information de Madagascar. - 1962. - 1 photogr. pos. : n. et b. ; 11,5 x 17,5 cm…
…Réception du corps diplomatique / Service général de l'information de Madagascar. - 1962. - 1 photogr. pos. : n. et b. ; 11,5 x 17,5 cm…
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Cote : 58FI4/258Période : 1898 - 1970Extrait de la notice :
…Réception au palais : le président Tsiranana / Service général de l'information de Madagascar. - 1964. - 1 photogr. pos. : n. et b. ; 12 x 17,5…
…Réception au palais : le président Tsiranana / Service général de l'information de Madagascar. - 1964. - 1 photogr. pos. : n. et b. ; 12 x 17,5…
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Cote : 7W/235Période : 2015 - 2016Extrait de la notice :
…Pôle sportif d'intérêt communautaire à Lusignan, construction : décompte général et définitif, réception des travaux.…
…Pôle sportif d'intérêt communautaire à Lusignan, construction : décompte général et définitif, réception des travaux.…
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Cote : 7W/144Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Construction d'un atelier relais avec logements "Léonard" : marché public, demande de permis de construire, plans, maîtrise d'œuvre et réception des travaux…
…Construction d'un atelier relais avec logements "Léonard" : marché public, demande de permis de construire, plans, maîtrise d'œuvre et réception des travaux…
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Cote : 7W/146Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Extension d'un atelier relais avec logements : marché public de travaux, demande de permis de construire, plan, maîtrise d'œuvre et réception des travaux…
…Extension d'un atelier relais avec logements : marché public de travaux, demande de permis de construire, plan, maîtrise d'œuvre et réception des travaux…
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Cote : 7W/179Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Centre de loisirs sans hébergement à Saint-Sauvant, construction et extension : accords de subventions, avenants, maîtrise d'œuvre, réception des travaux…
…Centre de loisirs sans hébergement à Saint-Sauvant, construction et extension : accords de subventions, avenants, maîtrise d'œuvre, réception des travaux…
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Cote : 7W/191Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…communautaires, construction et réhabilitation (marché 2014-05) : ordre de service, fiches de travaux modificatifs, avenants décompte général définitif, réception…
…communautaires, construction et réhabilitation (marché 2014-05) : ordre de service, fiches de travaux modificatifs, avenants décompte général définitif, réception…
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Cote : 7W/172Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…rapport d'études géotechniques, plan général de coordination SPS, rapports de contrôle, demande de subventions, avenants, correspondances, procès-verbal de réception…
…rapport d'études géotechniques, plan général de coordination SPS, rapports de contrôle, demande de subventions, avenants, correspondances, procès-verbal de réception…