Réception
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Cote : B-0073109/1Période : 1961 - 1974Fonds : Abattoirs de La VilletteExtrait de la notice :
…Réception définitive des travaux : procès-verbaux.…
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Cote : B-0080112/1 - B-0080112/2Période : 1975 - 1979Fonds : Contrôles financiers et exécutions budgétaires du ministère de la culture, secteur de L'audiovisuelExtrait de la notice :
…Commission nationale des réseaux câblés, problèmes de réception.…
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Cote : B-0053285/1Période : 1976 - 1979Fonds : Opérations immobilièresExtrait de la notice :
…Dossier final d'électricité et de téléphone, rapport de réception.…
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Cote : B-0062569/2Période : 1917 - 1919Extrait de la notice :
…Avances de la trésorerie américaine, remboursement : télégrammes, accusés de réception.…
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Cote : B-0019851/1 - B-0019933/1Période : 1944 - 1960Extrait de la notice :
…Réception, émission, retrait de circulation, annulation, incinération : états de situation et procès-verbaux…
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Cote : B-0071844/1Période : 1939 - 1988Fonds : Imprimerie nationaleExtrait de la notice :
…Commission de réception des papiers : procès-verbaux des séances (1967-1971).…
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Cote : B-0059672/4Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Contrôle de la publication au Journal Officiel de textes concernant les assurances : accusé de réception…
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Cote : 7W/235Période : 2015 - 2016Extrait de la notice :
…Pôle sportif d'intérêt communautaire à Lusignan, construction : décompte général et définitif, réception…
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Cote : B-0062785/2Période : 1948 - 1987Fonds : Fonds Roger Millot (1947-1990)Extrait de la notice :
…Registre d'enregistrement des versements (ou cotisations) des membres du CNCM (1948-1951) ; réception…
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Cote : B-0081307/8Période : 1976 - 1994Fonds : Atelier de la gravureExtrait de la notice :
…Poinçons de garanties, examens techniques : rapports, accusé de réception, lettre d'information, notes…